La société Five Pizza a émis une nouvelle proposition qui n'a pas été validée par le conseil syndical et par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 1].

La société à responsabilité limitée (SARL) Pizza Plazza, qui exerce une activité de restauration à thème, dont M.

, alors master-franchisé de Pizza Hut pour la France.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 23 mars 2011), que Mme X..., engagée par la société Pizza Pai en qualité d'employée

en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1998 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), au profit de la compagnie Union des Assurances de Paris (UAP), dont le siège est 201, La Piazza Mont d'Est

L'EXECUTION DE LA DECISION ANNULEE OU QUI S'Y RATTACHE INTIMEMENT PAR UN LIEN DE DEPENDANCE OU DE CONNEXITE; ATTENDU QUE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE DU 29 OCTOBRE 1968,IL RESULTE QUE POMONTI ET PIAZZA

Monsieur Bernard A..., électromécanicien, demeurant La Charrie commune de La Chapelle-Rosselin (Maine-et-Loire), 2°/ La SOCIETE D'ASSURANCE MODERNE DES AGRICULTEURS (SAMDA), dont le siège social est piazza

SPA, dont le siège est Piazza San Marco 1, Milan (Italie), devenue la société Texmantova, défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

société Sofinco, dont le siège est ..., 7 / de la société Creserfi, dont le siège est ..., 8 / de la société Cetelem, dont le siège est ..., 9 / de la société Samda, dont le siège est 126, Piazza

Joly, conseiller rapporteur, Mme Piazza, MM. Pauthe, de Lamy, Sottet, Mme Jaillon, conseillers de la chambre, MM. Gillis, Charmoillaux, Rouvière, Mme Bloch, conseillers référendaires, M.

Rouvière, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et Mme Pinna, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1

Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 14 avril 2022.

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 10 juin 2022. Le président : Signé : M.

Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 19 mai 2022.

Édouard Geffray, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 2 mai 2025.

Édouard Geffray, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 2 mai 2025.

Article 4 : Les conclusions présentées par la société Speed Rabbit Pizza au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

chaises, et de consommateurs de produits type sandwichs mais aussi plats chauds et/ou boissons et café ; l'huissier relève la présence d'enseignes indiquant proposer à la vente des poulets rôtis et pizzas