Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
68fb977f11af6ba0065f396a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
», « [L] est une pute, [D] est une pute, [T] est une pute ainsi que [F] », « Ah non, ne fais pas ta victime, ne me fais pas passer pour la méchante tape dur », « Vous n'êtes pas irremplaçables, estimez-vous
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210648
28 septembre 2017
28 septembre 2017
." ; que l'article 11 ne définit pas "les raisons motivées" mais l'alinéa 4 précise que ne sont pas admis les méchants, les chiens atteints de maladie contagieuse ou côtoyant des chiens malades, les chiens
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100624
4 juin 2009
4 juin 2009
excipe du fait que son mari l'a laissée sans argent, que son mari dissimule ses revenus, que son mari lui refuse des relations intimes, qu'il n'a pas voulu d'enfant, que son mari avait un comportement méchant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0128DEC002023606
28 janvier 2014
28 janvier 2014
TİTİZ Muğla Mustafa Sezgin TANRIKULU Sevil ULUBAY Muğla Mustafa Sezgin TANRIKULU Ahmet TOKER Muğla Mustafa Sezgin TANRIKULU Gülgün ERENLER İzmir Mustafa Sezgin TANRIKULU Melahat
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dc08a85971c3ac20090
14 octobre 2025
14 octobre 2025
eau courroie d'alternateur embrayage 4 bougies préchauffage changé tout même temps », « véhicule rien à faire, mais juste une voyante [sic] allumé sur tableau de bord système antipollution mais rien méchante
Source officielleChambre Prud'homale
627a00eddd6bd9057dc56bf2
28 avril 2022
28 avril 2022
'empoigné les seins par derrière' pour l'une d'entre elles, ou leur tenait des propos dégradants, humiliants et racistes, certaines précisant que 'sur fond d'humour, ses gestes sont acides et très méchants
Source officielle4eme Chambre Section 2
67f8a24c40b8f5486fedd9aa
10 avril 2025
10 avril 2025
[N], non datée, disant qu'il 'n'a rien vu de méchant', mais sans revenir sur ses précédents dires ; - l'attestation de M. [H] disant connaître M.
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39f0
23 octobre 2025
23 octobre 2025
rapportent notamment ceci : « il disait à une collègue « tu vas crever, on va t'enterrer comme une chienne », il l'a poussée jusqu'à une tentative de suicide », « il ne plaisantait pas, il était juste méchant
Source officielle10ème chambre
DTA_2210370_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 juin 2022 et 28 mars 2024, la société anonyme AWP Health et Life, représentée par Me Austry et Me Merchadier, demande au
Source officielle6e Chambre C
6162e07b1120e9a89a34a5f7
18 décembre 2012
18 décembre 2012
[X] à l'encontre de cette dernière ainsi que de l'attitude méchante de l'époux à l'encontre de l'un des fils de Mme [U], lorsqu'il était adolescent; Attendu que le jugement entrepris sera confirmé
Source officielleSixième Chambre
61638ef40d12e998c06d9d74
16 novembre 2010
16 novembre 2010
Mais également, Madame [X] décrit Madame [O] comme méchante et manipulatrice, et se moquant ouvertement de son mari; un tel tableau péjoratif quant au comportement de Madame [O] à l'égard de Monsieur [
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886d9
29 septembre 2006
29 septembre 2006
ce point et il lui sera alloué la somme de 5 000 euros ; Sur la demande au titre des commissions : Jérôme X... réclame un solde de commissions soutenant être intervenu dans la transaction DEBAERE / MERCATOR
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e50e
1 octobre 2009
1 octobre 2009
Il précise que celle-ci avait bu "énormément d'alcool", qu'elle devenait ensuite méchante avec ses proches et avait dû être reconduite à son domicile dont elle avait ensuite disparu pendant plusieurs jours
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2400916_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
C... soutient qu’elle était victime de réflexions méchantes et vexantes de la part de Mme B..., elle ne produit aucun élément probant au soutien de ses allégations.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2320673_20230909
9 septembre 2023
9 septembre 2023
qu'il était convoqué au commissariat de Blois pour s'expliquer sur les faits d'outrages commis le 20 juillet, il a déclaré avoir déjà tué une femme, aimer tuer et violer, être venu en France pour être méchant
Source officielleChambre sociale 4-2
6968ba27cdc6046d475f659f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Next Generation Merchants, [7], [12], [6]) connaissent tous du retard.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2494237-2701272
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Turquie (n o 5881/02) Les quatre requérants, Mehmet Şahin, Ali Ekber Çağlan, Sedat Serçik et Özgür Barış Mercan, sont des ressortissants turcs nés en 1964, 1973, 1971 et 1978 respectivement.
Source officielleChambre 1-2
6973a68ccdc6046d4771588a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Les 21 et 22 janvier 2023, Mme [Y] a fait souffert d'une épistaxis, soit des saignements du nez, nécessitant un méchage et ajustement de la dose des anticoagulants.
Source officielleChambre sociale 4-5
662b4415fe25450008314e50
25 avril 2024
25 avril 2024
SPORTS ET PAYSAGES SEPA N° SIRET : 307 419 887 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Florence MERCADE-CHOQUET de la SELARL LMC PARTENAIRES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES,
Source officielleRéférés expertises
670574821296b51ba2b1598e
8 octobre 2024
8 octobre 2024
2021, ce médecin a procédé à une première intervention pour la rhinoseptoplastie et à une bichectomie puis a réalisé une seconde intervention le même jour pour une ablation des mèches endonasales et méchage
Source officiellePage 36 sur 60