CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

5 026 résultats pour « Marie CHAUMANET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CIVIL_EX-TI

685f104002c5b8c8ca161671

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Suivant courrier du 5 mai 2018, Mme [U] [V] et M.

Source officielle

Page 36 sur 252

← PrécédentSuivant →
TA

5ème Chambre

DTA_2101364_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 mars 2021 et le 3 mai 2023, M.

Source officielle
CC

soc

6137227dcd580146773fd9d6

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

(section industrie), au profit : 1 / de la société à responsabilité limitée Diagram, dont le siège est Grande Rue à Poincon-les-Grancey (Haute-Marne), 2 / de M.

Source officielle
CC

soc

613722d6cd58014677402201

Cassation

10 juillet 1997

10 juillet 1997

mutuelle régionale de Champagne-Ardenne, dont le siège est ... dans le Fer, 51096 Reims Cedex, en cassation d'un jugement rendu le 4 décembre 1995 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Chaumont

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501866_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 14 mai 2025, M. A...

Source officielle
CC

comm

613720b4cd580146773edb1f

Cassation

12 janvier 1988

12 janvier 1988

) Chaumont, 2°/ Monsieur Roger C..., demeurant à Condes (Haute-Marne) Chaumont, en cassation de deux arrêts rendus le 27 novembre 1981 et le 20 mai 1983 par la cour d'appel de Dijon (2ème chambre-

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203446_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 14 mai 2024 : - le rapport de Mme Chaumont, première conseillère, - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423d85

Cassation

18 mai 2004

18 mai 2004

rapport de M. le conseiller référendaire CHAUMONT et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02547_20250108

Admin. Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le rapport d'expertise a été remis le 19 mars 2017.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202985_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique du 17 mars 2026 : - le rapport de Mme Chaumont, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

TPX MLJ JCP FOND

67ed8593da9e15c5131fc9e3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Par lettre du 13 mai 2024, distribuée le 16 mai 2024, la société EMMAÜS HABITAT a saisi la commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX).

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426afd

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb616cece1704f574756a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

en date du 13 mars 2018, - débouté la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne de sa demande en restitution à Mme [F] [V] de la somme de 26 550,77 euros valant au titre supposé d'un indu

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90619

Cassation

13 juin 2024

13 juin 2024

Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 23 mai

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90608

Cassation

13 juin 2024

13 juin 2024

SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 23 mai

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90617

Cassation

13 juin 2024

13 juin 2024

Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 23 mai

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90750

Cassation

22 juin 2023

22 juin 2023

requête du 25 janvier 2023 par laquelle la société bureau Veritas GSIT demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro Q 22-16.753 formé le 24 mai

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502658_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Le maire de la commune de Chaumont fait valoir que l'immeuble dont la société AR-EC est propriétaire, présente un danger pour la sécurité publique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd34

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

MARNE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE dont le siège est 12 rue Strolz 90000 BELFORT non représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mars 2008 en audience publique

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1982:100

CJUE

18 mars 1982

18 mars 1982

Arrest van het Hof (Derde kamer) van 18 maart 1982.#Liliane Chaumont-Barthel tegen Europees Parlement.#Zaak C-103/81.

Source officielle