Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.

Trois entreprises, dont la SARL Forey et la société Lambert, ont présenté leur candidature pour l'attribution du lot n° 3 " menuiseries extérieures bois-serrurerie " de ce marché.

propriétaire d'un local commercial 27 rue Saint Marc n'impliquait pas nécessairement que cette adresse soit aussi celle de son siège social, qu'il n'était pas justifié de ce que le Cabinet Millon Saint Lambert

Michèle X..., demeurant ... de Serbie, 75016 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1994 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1°/ de la Banque de Bruxelles Lambert

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Thulard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l'audience du 31 mai 2024 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.

décharge de la cotisation de taxe foncière d'un montant de 99 euros à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2022 à raison d'une maison forestière située sur la commune de Haut-du-Them-Château-Lambert

Délibéré après l'audience du 28 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - les conclusions de M. Thulard, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Délibéré après l'audience du 9 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Weidenfeld, présidente, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Thulard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Loehr, représentant Mme A.

Délibéré après l'audience du 25 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 28 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.