CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 537 résultats pour « Kress »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduites à la frontière

DTA_2304119_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

KREMER La République mande et ordonne au préfet de l'Aude en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2304535_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

KREMER La République mande et ordonne au le préfet de l'Aude en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2304562_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Au cours de l'audience publique tenue le 18 décembre 2023 à 14 heures en présence de Mme Kremer, greffière d'audience, ont été entendus : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301057_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

KREMER La République mande et ordonne à la préfète de Vaucluse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301140_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

KREMER La République mande et ordonne à la préfète de Vaucluse ce qui la concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302783_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

KREMER La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2301882_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

KREMER La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Orientales en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2304826_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

KREMER La République mande et ordonne au préfet du Var en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2303776_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Au cours de l'audience publique du 25 octobre 2023 à 10h00 tenue en présence de Mme Kremer, greffière d'audience, Mme B a lu son rapport et entendu : -les observations de Me Bocognano pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2502385_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 25 juin 2025 à 10 heures 00 en présence de Mme Kremer, greffière d'audience, a été entendu le rapport de M. Roux, juge des référés.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400327_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

KREMER La République mande et ordonne au préfet du Gard en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504743_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Au cours de l’audience publique tenue le 24 novembre 2025 à 10 heures en présence de Mme Kremer, greffière d’audience, ont été entendus : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2505417_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

KREMER La République mande et ordonne au préfet des Bouches-du-Rhône, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2401709_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

KREMER La République mande et ordonne au préfet de Vaucluse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2201622_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

KREMER La République mande et ordonne au préfet de l'Hérault en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2203512_20221123

Administratif

23 novembre 2022

23 novembre 2022

KREMER La République mande et ordonne au préfet du Var, en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2302608_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

KREMER La République mande et ordonne à la préfète de Vaucluse en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934b4

Appel

7 septembre 2016

7 septembre 2016

(Gérant) en vertu d'un pouvoir général, assisté de Me Xavier KREMER, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : PN214 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939f9

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

.-06130 GRASSE représenté par Maître Kriss KRIEGER, avocat au barreau de GRASSE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 décembre 2016 en audience publique.

Source officielle
CC

comm

6137239fcd5801467740c288

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Z..., 7, Villa Kreisser, 92700 Colombes, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Source officielle

Page 36 sur 77

← PrécédentSuivant →