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7 714 résultats pour « Jean Carl GRELIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92051

Appel

20 février 2015

20 février 2015

COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de Limoges assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, L'appelant, le ministère public, Monsieur Carlos Z... et Maître ROUX ont été entendus en leurs observations

Source officielle

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CA

Chambre des Rétentions

688af895aac506b5d705d02b

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

CHEGARAY, présidente de chambre, et Sophie LUCIEN, greffier placé présent lors du prononcé.

Source officielle
CC

civ3

61372393cd5801467740b8e2

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

Jean-Claude X..., demeurant tous deux ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée

Source officielle
CC

civ3

613723abcd5801467740cb8e

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Guérin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Masson-Daum, conseiller référendaire, les observations de Me Roger, avocat des époux X..., de Me Cossa, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

61372692cd58014677426a54

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Victorine Y..., demeurant Roches Carrées à Le Lamentin (Martinique)

Source officielle
CC

civ3

613722a2cd580146773ff68b

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

Alain, Jean-Pierre B..., veuf de Mme Sylviane F..., ès qualités d'héritier de feu Mme Ginette D..., demeurant ... Mortcerf, 4 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c07d

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Carole D... Serge E... Jean F...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

DU VAL D'OISEc/SAS FLASH CAR

69e00e56cdc6046d47618fca

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Philippe AMESTOY Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 avril 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152f

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

représenté par Maître Jean VOISIN, avocat au Barreau de MARSEILLE substitué par Maître Charlotte LOOS, avocat au Barreau de MARSEILLE Madame Phuong-Thuy Z... épouse Y...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1fe51cdc6046d47586f3b

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Marie-Agnès PINEAU, Juges, Assistés de Maître Thierry DANIEL, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df2e

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Monsieur Jean-Claude X...et Madame Monique Z...

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2005450_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

FEDI La greffière, signé S.

Source officielle
CC

civ2

6137216ecd580146773f3b33

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

Jean X..., demeurant "Les Méjanes", bâtiment B, ...

Source officielle
CC

soc

6137217ccd580146773f42b8

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

Jean-Claude Y..., demeurant HLM n° 2, La Tourette Sud à Saint-Julien de Lampon, Carlux (Dordogne), 4°/ M. Lucien A..., demeurant au Foubourg de Grolejac, Domme (Dordogne), 5°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93080

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Jean Pierre Y... ajoute que M.

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162f6f8b807dfe813d29784

Appel

6 février 2012

6 février 2012

ARRÊT Rendu par défaut , Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 Février 2012, Signé par Monsieur Jean-Luc GUERY , Conseiller , pour le Président empêché et Madame Agnès BUCQUET, greffier

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90601

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

Caillard, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 7 mai 2026, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90606

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

[R] [C], ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR88890

Cassation

18 juin 2026

18 juin 2026

[J] [I], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail

Source officielle
TJ

Référés

68ed709a0da7cb996dcbaf31

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Agnès PICHAVANT, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition

Source officielle