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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6710aa62be64d7e5102450b2
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré de la Cour composée de: - Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère, - Mme Deborah BOHEE,
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63b91ac5b63d827c909cac6d
6 janvier 2023
6 janvier 2023
par Me Marion SIMONET de la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Laure ARNAUD, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle
Source officielle1ère chambre
66878cf705d6f7f678d49314
4 juillet 2024
4 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, Mme Delphine Duprat, conseillère, Mme Audrey Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont,
Source officielleJ.E.X
65aebea354a01215df773bee
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MINUTE N° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 16 Janvier 2024 MAGISTRAT : Sidonie DESSART GREFFIER : Anastasia
Source officielleChambre sociale 4-6
65b36fca8c0355000835f875
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Elle plaide sinon l'origine fautive de l'inaptitude.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fdcd4be4736ab3fe7156208
25 octobre 2018
25 octobre 2018
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Septembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Christine ROSSI, Conseillère et Madame Isabelle
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:466703.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Délibéré à l'issue de la séance du 5 décembre 2024 où siégeaient : Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre, présidant ; M. Stéphane Hoynck, conseiller d'Etat et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b22
11 mars 1999
11 mars 1999
Le 19 mai 1990, Madame Isabelle X... a subi une arthrographie du genou gauche pratiquée par le Docteur Y... à la CLINIQUE CONTI, 15 avenue de Paris à L'ISLE ADAM (Val d'Oise).
Source officielle10e Chambre
60370f3e50c8d1a9caa93400
18 juin 2015
18 juin 2015
ARRÊT AU FOND DU 18 JUIN 2015 N° 2015/297 Rôle N° 13/00073 ONIAM C/ [E] [Q] CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE Grosse délivrée le : à : Me JOURDAN Me SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 2-4
626a2edf71469e057d78998f
27 avril 2022
27 avril 2022
OLAIME Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Paul GUEDJ Me Thierry TROIN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielleCh. Sociale -Section B
644b639bc51457d0f882dcef
27 avril 2023
27 avril 2023
DBVM-V-B7F-K5J6 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GIROUD STAUFFERT-GIROUD la SELARL SIDONIE
Source officielle8e Chambre A
616282367a007b88ee1566f3
7 novembre 2013
7 novembre 2013
PARTICIPATIONS, dont le siége social est [Adresse 3] représentée par Me Sylvie MAYNARD de la SCP MAYNARD SIMONI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Marc CABRESPINES ,avocat
Source officiellePremière Présidence
635b71bfb201587f74be01db
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Palais de Justice - 73018 CHAMBERY CEDEX - dossier communiqué - réquisitions écrites DEBATS : L'affaire a été débattue publiquement, à l'audience du mercredi 26 octobre 2022 à 10h devant Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63465962c024d1adffef7684
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielleChambre 2 A
6520f5dcbb275d83183a3b06
6 octobre 2023
6 octobre 2023
- signé par Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente et Madame Sylvie SCHIRMANN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCEDURE M.
Source officielleChambre 1-9
68676bdbfdaf41a8356be683
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[J] [E] C/ SARL INTERNATIONALE D'INVESTISSEMENTIMMOBILIER (S3I) (S3I) SARL SOCIETE PATRIMONIALED'INVESTISSEMENT IMMOBILIER (SP 2I) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603236587c78d06cce6b5c61
27 mars 2018
27 mars 2018
& SIMMONS, avocat au barreau de PARIS, toque : J091 COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile et en
Source officielleChambre 4-8b
67189470d8ceca1cd7018e1e
18 octobre 2024
18 octobre 2024
délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920d1
24 février 2015
24 février 2015
RENNES Immeuble Le Magister 4 Cours Raphaël Binet 35069 RENNES CEDEX non comparants-représentés par Maître MARTINEAU, avocat substituant Maître LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON
Source officielleChambre 3-2
69d8a647cdc6046d47bd82c3
9 avril 2026
9 avril 2026
avocat au barreau de GRASSE SARL ESPACE LOISIRS prise en la personne de son dirgeant en exercice, Monsieur [R] [Z] , demeurant [Adresse 5] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officiellePage 36 sur 84