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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60007
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 25-18.665 Demandeur(s) : la société Les Genêts Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(s)
Source officielle10e Chambre
60323404d3d50a6a92f7921b
1 mars 2018
1 mars 2018
Ce chirurgien hospitalier explique que le genou gauche présentait au jour de l'accident un état antérieur, qui était selon lui asymptomatique ainsi qu'un genou droit asymptomatique.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6524e9fe0188778318399615
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Elle fait valoir que la stabilisation de l'état de l'assurée à la date du 6 décembre 2018 concernait bien la pathologie du genou droit.
Source officielle2ème chambre sociale
662209689ce142000838978f
18 avril 2024
18 avril 2024
[C] ne doit pas travailler genoux fléchis ou à genoux de façon prolongée ou répétée dans la journée mais ne fait pas référence à une contre- indication à l'utilisation des escaliers.
Source officielleServ. contentieux social
67856174aaacbea0fe67f632
8 janvier 2025
8 janvier 2025
de la lésion méniscale la fonction flexion-extension du genou.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02835_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
C B A a demandé au tribunal administratif de Marseille d'enjoindre au ministre des armées de fixer le taux d'invalidité de son infirmité " séquelles de rupture du ligament croisé antérieur du genou droit
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906879_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
gauche : prothèse totale du genou, une cicatrice opératoire, hydarthrose, amyotrophie et hypoesthésie cuisse, flexion diminuée, boiterie ", à compter du 4 avril 2016, date d'enregistrement de sa demande
Source officielleciv3
613722d1cd58014677401dc6
19 février 1997
19 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société civile d'exploitation agricole (SEA) des Genêts, dont le siège
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100624
8 juin 2016
8 juin 2016
Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur X... de sa demande d'expertise génétique ; Aux motifs que, « Monsieur Elvio X... fonde sa demande d'expertise génétique sur l'article 145 du
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e88bb33ea43407b9fbcc97
6 octobre 2025
6 octobre 2025
: «D meniscopathie du genou droit».
Source officielle5e Chambre
651fa5cfc601f08318991a43
5 octobre 2023
5 octobre 2023
des douleurs genou droit ou une gonalgie.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b5413a8b69b32bf156
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[R] prétend avoir averti son supérieur hiérarchique de ses absences et affirme qu'il souffrait véritablement du genou.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01841
16 mars 2016
16 mars 2016
personne d'[X] [E] ou sur ses vêtements ne suffisent pas à affaiblir les accusations de cette dernière ; qu'au contraire, l'absence de mise en évidence de traces de sperme correspondant au profil génétique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163ca2176640886b9a7265d
27 janvier 2010
27 janvier 2010
RAGT Génétique, par lettre du 11 juin 2004, puis la S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603246bd14c1087cc6dd466b
13 mars 2018
13 mars 2018
15/15781 APPELANTS ASSOCIATION FÉDÉRATIVE INTERNATIONALE DES PORTEURS D'EMPRUNTS RUSSES (AFIPER) [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michael SCHLESINGER et Me Jacques-Alexandre GENET
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02046_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
gauche et d'évaluer les préjudices résultant, d'une part, de la maladie professionnelle dont elle souffre au genou droit, d'autre part, de la pathologie dont elle souffre au genou gauche et, enfin, de
Source officielleSécurité sociale
6032867b42844fba2f285d13
16 janvier 2018
16 janvier 2018
gauche en transportant du matériel lourd et mon genou a gonflé.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03238_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Sur l'infirmité " séquelles du traumatisme du genou gauche " : 7. M.
Source officiellePOLE SOCIAL
6866d72bd33109fd079b2a84
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Le 24 août 2022, l’assurée a adressé à la [11] un certificat de rechute mentionnant : « contusion du genou gauche avec nécrose du condyle externe nécessitant une prothèse totale du genou », et a été opérée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C202014
16 décembre 2011
16 décembre 2011
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 27 janvier 2010), que Mme X..., victime le 24 octobre 2005 d'un accident du travail ayant affecté, notamment, son genou
Source officiellePage 36 sur 703