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13 795 résultats pour « Emmanuelle METGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202700_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 16 juin 2022 à 9 H 00.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69f77aafcdc6046d47758d11

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

DESCHAMPS Commis-greffière présente lors du prononcé : Emmanuelle MICHEL NATURE DE LA DÉCISION : Réputé contradictoire Premier ressort DÉBATS le 18/09/2025 Après avoir entendu la partie demanderesse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f77b36cdc6046d477595a8

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

(SARL) [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Daniel COLOMBANI Commis-greffière présente lors des débats : Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

697afca6cdc6046d4710502e

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Emmanuel BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS DEMANDEUR à Madame [I] [S] [O] [R], née

Source officielle
TJ

Toutes chambres

69861b5bcdc6046d47388168

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

AFFAIRE : [M] [L] [K] veuve [I] C/ [U] [O] ENTRE : DEMANDERESSE Madame [M] [L] [K] veuve [I], née le 04 octobre 1972 à CHATEAUROUX (36) 24 impasse Sagot 36000 CHATEAUROUX Représentée par Maître Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16d92ecdc6046d4718fe87

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Monsieur Sébastien CARPENTIERJugesMadame Véronique LUCIEN-REINETTE, Monsieur Yannick MUDARD,Consulaires : Madame Marinette TORPILLE,Commis-greffière : Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e8ccdc6046d47044d4d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Emmanuel

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:446801.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de la société

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Emmanuel X

6137254acd5801467741c805

Cassation

23 avril 1991

23 avril 1991

COMPAGNIE d'ASSURANCES GROUPE AZUR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON (chambre correctionnelle), en date du 19 janvier 1990 qui, dans la procédure suivie contre Emmanuel

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:492416.20250729

Admin. suprême

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004035_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101686_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002677_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Crémieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904d2

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

Quartier Beauregard 97240 LE FRANCOIS représenté par Me Georges-Emmanuel GERMANY de la SELARL AVOCATS CONSEIL & DEFENSE, avocats au barreau de MARTINIQUE Monsieur Mathurin X...

Source officielle
CE

8ème chambre

CETAT:CETATEXT000035317193

Admin. suprême

28 juillet 2017

28 juillet 2017

Syndicat national des agents des douanes CGT demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision non formalisée portant création d'un service national de la fiscalité routière à Metz

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT00491_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision de l'autorité consulaire française à Abidjan (Côte d'Ivoire) refusant de délivrer à l'enfant Kassi Aurélie Emmanuella

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71a16cdc6046d476dc120

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

6a225922cdc6046d473799ab

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

BOMPARD de la SELEURL Emmanuelle BOMPARD, avocat au barreau de PARIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE QUATRE JUIN DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2d3

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Emmanuel Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00344

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

de relever : - que la recherche d'un emploi adapté doit être préalable et non postérieure au licenciement, - que les avis d'inaptitude au poste de préparateur de commandes précisait que par contre Emmanuel

Source officielle