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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
64c0b90ca67f3dd969e5506b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE 1° section N° RG 23/00402 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJVA-11 Monsieur [G] [R] Représentant : Me Jean-Emmanuel ROBERT, avocat au barreau de REIMS
Source officielleChambre 03
66d8a19f31dc191d02361785
9 avril 2024
9 avril 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Emmanuelle BOUYÉ, Président, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eaffa0de54ff609f7f66
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SELARL Emmanuelle RODDE CPAM DE L'[Localité 7] SCP [K] [R] EXPÉDITIONS à : [M] [W] [O] Pôle social du Tribunal
Source officielle8ème chambre
686f4e2f334d55acd19f1d62
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Juge des contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 06 Mars 2025, enregistrée sous le n° 11-24-0634 Madame [Y] [F] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleChambre 3-4
678f3a3002aacdb03783fe0b
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[P] [X] décédé le 25 février 2024 Représentant : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO de la SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Appelant à M.
Source officielleTrib. de Commerce
6a1180abcdc6046d47ab1c6f
21 mai 2026
21 mai 2026
entendue à l'audience du 21 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jacques GARNIER, Président, * Monsieur Edouard PLATTARD, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 4-7
6979ff6bcdc6046d47f928d3
16 janvier 2026
16 janvier 2026
habilité, demeurant [Adresse 17] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [F] [E], demeurant [Adresse 15] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-7
6979ff6ecdc6046d47f92914
16 janvier 2026
16 janvier 2026
habilité, demeurant [Adresse 22] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [D] [L], demeurant [Adresse 20] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-7
6979ff70cdc6046d47f92926
16 janvier 2026
16 janvier 2026
habilité, demeurant [Adresse 22] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [X] [G], demeurant [Adresse 20] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-7
6979ff73cdc6046d47f92969
16 janvier 2026
16 janvier 2026
habilité, demeurant [Adresse 22] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [O] [T], demeurant [Adresse 20] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleChambre 4-7
6979ff75cdc6046d47f92983
16 janvier 2026
16 janvier 2026
habilité, demeurant [Adresse 22] représentée par Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [B] [D], demeurant [Adresse 20] représenté par Me Emmanuelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110310
17 mai 2017
17 mai 2017
Emmanuel X... ne justifiait pas d'un état civil probant et a constaté son extranéité ; QU'en effet, l'acte de naissance n° 3074 dressé le 31 mai 1956 produit, mentionne que M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101370
19 novembre 2014
19 novembre 2014
Alphonse X..., Mme Françoise X..., Mme Emmanuelle A..., Mme Héléna X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8add1
5 mars 2008
5 mars 2008
APPELANT : Monsieur Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90248
5 février 2013
5 février 2013
Ce courrier, signé par l'employeur, a été contresigné par le salarié sous les mentions pré-imprimées : " Emmanuel X... Responsable magasinier ". Au pied de cette lettre, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201070
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Emmanuel Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2015 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la caisse primaire d'assurance maladie de Meurthe-et-Moselle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201119
26 juin 2014
26 juin 2014
être exécutés contre ceux auxquels ils sont opposés qu'après leur avoir été notifiés ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un juge des référés a ordonné, sous astreinte, à la société Etablissements Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a63
18 novembre 2015
18 novembre 2015
X..., décédé le 2 août 2013 née le 18 Janvier 1956 à Barrettali (20228) 20228 BARRETTALI assistée de Me Marie-Julie CONCIATORI-BOUCHARD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Emmanuel
Source officielleTrib. de Commerce
69f9c0e9cdc6046d47a6770e
30 avril 2026
30 avril 2026
Dominique BUSSON Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Dominique BUSSON Juges : Monsieur Marcel MICHAUD Monsieur Michel CAP Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
69b401d3cdc6046d47875936
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Michel CAP Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Michel CAP Juges : Monsieur Michel GAHINET Monsieur Dominique BUSSON Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officiellePage 36 sur 1588