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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
62c52992a2c4236379079ad8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme DEBON, faisant fonction de Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ère Chambre
62c7cae7cb8dca058e3e7ea4
6 juillet 2022
6 juillet 2022
INGENIERIE GILBERT CASTAGNEIDE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel
Source officielle1ere Chambre Section 2
6438f396a942a604f5e9396c
13 avril 2023
13 avril 2023
DUCHAC, présidente V. MICK, conseiller M.C. CALVET, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : M.
Source officielle1ere Chambre Section 2
650bdedebeee0f8318b973e4
3 août 2023
3 août 2023
DUCHAC, présidente, et par C. CENAC, greffier de chambre. EXPOSE DU LITIGE : Mme [C] [R] et M.
Source officielle1ère Chambre
627218fe228a02057de67548
3 mai 2022
3 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme DEBON, faisant fonction de Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielle1ère Chambre
62736adba58162057dac684b
4 mai 2022
4 mai 2022
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Présidente, et par Mme HAUGUEL, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par la magistrate signataire.
Source officielleRecours Hospitalisation
650bdfccbeee0f8318b978aa
4 août 2023
4 août 2023
DUCHAC, Présidente de chambre assistée de M. BUTEL, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis écrit le 31/07/2023 Nous, C.
Source officielle1ere Chambre Section 2
65a785d68121050008662f6c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DUCHAC, présidente V. CHARLES-MEUNIER, conseiller M.C. CALVET, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : C.
Source officielle1ère Chambre
5ffc8d74a2518d6371a92b64
5 janvier 2021
5 janvier 2021
Le présent arrêt a été signé par Mme DUCHAC, Président, et par Mme DEBON, faisant fonction de Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2201232_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Duchon-Doris ; - les conclusions de M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2004673_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Duchon-Doris, président, M. Rohmer, président, M. Guiader, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 avril 2023.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2012455_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Duchon-Doris, - et les conclusions de M. Pottier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle11ème civ. S4
69760683cdc6046d47a75e5b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Juge des Contentieux de la Protection en référé Fanny JEZEK, Greffier [O] [E], auditrice de justice DÉBATS : A l'audience publique du 21 Novembre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Laurent DUCHEMIN
Source officielle2e chambre sociale
6440d7fde704a005d1ed6fea
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique DUCHARNE, Conseiller, faisant fonction de président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame
Source officiellePremière Présidence
696f5397cdc6046d47f77419
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LYONNAISE DE BANQUE dont le siège social est situé [Adresse 10], représentée par la SELAS AGIS, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS SAS GARAGE DUCHAMP, dont le siège social est situé [Adresse 25],
Source officielle11ème civ. S1
679aae0ae9a46d1f5a76bf0e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUGEMENT : Contradictoire en premier ressort, Rendu par mise à disposition au greffe, Signé par Laurent DUCHEMIN, Magistrat à titre temporaire statuant en qualité de Juge des Contentieux de la Protection
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301411_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 2 juin 2023 à 10h30 : -le rapport de Mme Duchesne, magistrate désignée ; - les observations de Me Marcel, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
62c91ab9f3eafe9fcf075f9e
11 mai 2022
11 mai 2022
SOGEA Représentant : Me Olivier ROUVIERE, avocat au barreau de PAU INTIMEE Nous, Caroline DUCHAC, Magistrat de la Mise en Etat de la 1ère Chambre de la Cour d'Appel de PAU ; Vu la procédure en
Source officielleJ.L.D. HSC
6696b4539a603a69290fc456
16 juillet 2024
16 juillet 2024
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny, après débats tenus en audience publique dans la salle d’audience aménagée à l’établissement public de santé de Ville-Evrard, au centre Henri Duchêne
Source officielleJ.L.D. HSC
6589f8a02c4a0d96dc924ce3
22 décembre 2023
22 décembre 2023
libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny, après débats tenus en audience publique dans la salle d’audience aménagée à l’établissement public de santé de Ville-Evrard, au centre Henri Duchêne
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