CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 075 résultats pour « Dieval »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

12ème chambre, éloignement (Collégiale)

DTA_2303362_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

B... souffre d’une discopathie arthrosique avec des hernies discales L3-L4, L4-L5 et L5-S1, ces hernies étant concordantes avec les racines L4, L5 et S1.

Source officielle

Page 36 sur 254

← PrécédentSuivant →
TA

CHAMBRE 3

DTA_2101834_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

prothèse discale L4-L5.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03676

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Y... a été opéré d'une hernie discale en 1986 et souffre depuis cette même année d'atteintes neurologiques ayant nécessité un suivi dans un service spécialisé en France vers où il a fait l'objet d'une

Source officielle
CC

cr

613725fbcd580146774220bf

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

mouvement de la planche avait déséquilibré le salarié, provoquant ainsi sa chute ; qu'il en était résulté pour Jacques A... des blessures, hématome splénique, fracture transverse droite de L4 et hernie discale

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

652a31027ed1ea831811258e

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Le tableau n°98 des maladies professionnelles désigne la sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, la radiculalgie crurale par hernie discale L2-

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6696b4559a603a69290fc486

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

IRM rachis : image intracanalaire paramédiane gauche pouvant correspondre à une récidive de hernie discale. Latéralité : gauche”.

Source officielle
CA

3ème chambre

660cf26e7c1ccb0008628f95

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Est notamment formelle et limitée, une clause excluant de la garantie 'les risques résultant de toute atteinte discale et/ ou vertébrale et ses conséquences'.

Source officielle
TJ

Référés civils

6a15e4d9cdc6046d47055f3c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Clinique de la [Etablissement 1] ; que le certificat initial fait état d'un traumatisme de l'épaule gauche, de douleurs avec impotence fonctionnelle du membre supérieur gauche, d'une fracture du tiers distal

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

64437bad823e6dd0f8bf807c

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Le réservoir présente une sortie à son extrémité distale. Un élément de refoulement, sous forme d'un piston, est logé dans le réservoir.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

63cb92c59c02507c9078dd04

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Elle estime qu'il n'a pas été démontré que son salarié a bien présenté une hernie discale apparue préalablement.

Source officielle
CC

soc

6079b2109ba5988459c557d2

Cassation

10 octobre 1974

10 octobre 1974

MARCHEPIED DUQUEL ETAIT MONTE LE CHEF D'EQUIPE BOUTIN AFIN DE POUVOIR DONNER, EN L'ABSENCE DE MICRO, DES INSTRUCTIONS A SON PASSAGE DEVANT UN POSTE D'AIGUILLAGE, A ETE REJOINT ET HEURTE PAR LA LOCOMOTIVE DIESEL

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2500307_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Elle soutient qu’elle souffre de fibromyalgies depuis septembre 2022, d’une scoliose, de dégénérescence discale et de pincement discal, de discopathie sévère, de raideur rachidienne, d’insuffisance aortique

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

603224d22bc4275bf9dd0bfa

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

[Y] ne souffre pas d'une hernie discale et ne répond donc pas aux conditions médicales réglementaires du tableau n° 98.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100834_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

titre principal, de reconnaître l'imputabilité au service de l'accident du 12 mars 2020 dans toutes ses conséquences tenant " à la bursite épaule gauche avec une impotence fonctionnelle, la hernie discale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ITROEN, pour la somme de 3 643, 13 euros. Saisi par Mme Xc/GROUPAMA ANTILLES GUYANE et BELL AUTO MARTINIQUE

6253cc55bd3db21cbdd8fc9d

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

BELL AUTO MARTINIQUE a alors confié cette dernière au garage TOP DIESEL pour réparation.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d6cd4ecdc6046d47922552

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[I] [V], salarié de la société [1], a déclaré une maladie professionnelle au titre d’une « hernie discale ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67820934fa7a008e5409f3fa

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La désignation des maladies résultant du tableau n°98 : -sciatique par hernie discale L4 L5 ou L5 S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante - radiculalgie crurale par hernie discale

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ALPES DE HAUTE-PROVENCEc/DEFENDERESSE

65b1630ab9f94e984650c06a

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

En conséquence, compte tenu de l’origine plurifactorielle des lésions discales et du fait que son poste de travail n’entraîne pas de posture pathogène du rachis cervical, le comité ne retient pas un lien

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02561_20220520

Admin. Appel

20 mai 2022

20 mai 2022

Des radiographies effectuées ont mis en évidence une fracture transversale peu déplacée de la base de la phalange distale du cinquième doigt de sa main droite.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2204100_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Il ressort ensuite des pièces du dossier, en particulier de l'examen réalisé le 4 mars 2021, qu'une " très volumineuse hernie discale médiane en L4-L5 " est ultérieurement apparue. 6.

Source officielle