Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d7d
12 janvier 2004
12 janvier 2004
AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Novembre 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise Z..., Présidente Madame Claude MORIN, Conseiller Madame Christine DEVALETTE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87016
3 novembre 2003
3 novembre 2003
AVRIL 2003 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU :29 Septembre 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE: Madame Françoise Y..., Présidente Madame Claude MORIN, Conseiller Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd8705f
13 janvier 2004
13 janvier 2004
2003 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 25 Novembre 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise Z..., Présidente Madame Patricia MONLEON, Conseiller Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870d4
4 janvier 2005
4 janvier 2005
DELIBERE : Madame PANTHOU-RENARD, Président Monsieur CATHELIN, Conseiller Madame DEVALETTE, Conseiller Assistés pendant les débats de Madame B..., Greffier en Chef.
Source officielleCour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870d9
14 janvier 2005
14 janvier 2005
avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Madame LE Y..., Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame PANTHOU-RENARD, Président Madame DEVALETTE
Source officielle1ère chambre civile A
616359e01416be03751aa548
14 avril 2011
14 avril 2011
dûment avisés conformément à l'article 450 dernier aliéna du Code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Michel GAGET, président - Christine DEVALETTE
Source officielle1ère chambre civile A
6163a06def0577e3c1fcfd8e
16 septembre 2010
16 septembre 2010
L'affaire a été mise en délibéré au 16 Septembre 2010 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame DEVALETTE
Source officielle1ère chambre civile A
6163aeb38d16be2ca5050b72
29 avril 2010
29 avril 2010
2010 L'affaire a été mise en délibéré au 29 Avril 2010 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame DEVALETTE
Source officielle1ère chambre civile A
6163e581578519f70b5eb859
11 février 2010
11 février 2010
l'article 450 dernier alinéa du Code de procédure civile COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN, Conseiller : Madame BIOT, Conseiller : Madame DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874d7
16 novembre 2004
16 novembre 2004
pouvoir spécial PARTIES CONVOQUEES LE : 1er Avril 2004 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 05 Octobre 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame PANTHOU-RENARD, Président Madame DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88869
30 juin 2006
30 juin 2006
PARTIES CONVOQUEES LE : 26 Décembre 2005 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 02 Juin 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE :Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b3e
2 novembre 2006
2 novembre 2006
Audience publique du 05 Octobre 2006LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré :Madame Laurence FLISE, PrésidentMadame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89974
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Octobre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d4
12 juin 2008
12 juin 2008
publique du 15 Mai 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c510
22 mai 2008
22 mai 2008
publique du 07 Avril 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1fe
15 novembre 2007
15 novembre 2007
publique du 11 Octobre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b07f
28 février 2008
28 février 2008
du 28 Janvier 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b297
10 avril 2008
10 avril 2008
publique du 13 Mars 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine DEVALETTE
Source officiellePremière Chambre
66a2ab986b28f3ce99fae68d
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Flore GOURCEROL, juge placée, affectée au tribunal judiciaire de Valenciennes par ordonnance du premier président de la cour d’appel de Douai en date du 19 décembre 2023 , assistée de Madame Sophie DELVALLEE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0dfdc25a97f0381f5123
17 octobre 2014
17 octobre 2014
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Christine DEVALETTE, président - Marie-Claude REVOL, conseiller - Chantal THEUREY-PARISOT, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officiellePage 36 sur 46
DELVALLEZ, Celine, Sylvie, Claude, LACAUD
18/06/2026
Voir →
DELVALLEZ, Laurent, Stéphane
19/05/2026
Voir →
Delvallez, Valentin
14/04/2026
Voir →
DELVALLEZ, Guillaume
12/04/2026
Voir →
SELARL DU DOCTEUR QUENTIN DELVALLEZ
05/02/2026
Voir →