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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

603642e4d65aa1a4a3532a68

Appel

23 novembre 2015

23 novembre 2015

juridictionnelle de LYON) INTIMÉES : SARL ADULINE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Bruno ALART de la SELARL ALART & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Isabelle DAVID

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944b5

Appel

25 mars 2019

25 mars 2019

cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; **** ENTRE : SAS HILIADE EQUIPEMENTS, venant

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4182b27805d4d3c136

Appel

9 août 2022

9 août 2022

de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [F] [T] né le [Date naissance 3] 1947 à [Localité 19] [UH] [Localité 19] Comparant en personne Représenté par Me David

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

677dad2eb032d83cfd3ee626

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

de la Drôme, Maître David LAURAND de la SELARL CINETIC AVOCAT, avocats plaidants au barreau de Lyon Madame [R] [F] [Adresse 14] [Localité 12] représentée par Maître David HERPIN, avocat postulant au

Source officielle
CA

2ème Chambre

69d5e3e6cdc6046d477b36c2

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

LC ASSET 2 venant aux droits de la société FLOA C/ M.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60331446a4ea76862cfce06c

Appel

3 octobre 2017

3 octobre 2017

[T], la SCP [D] [F] [V] venant aux droits de la SCP [T] [AA] [D] [F] [V] et la MMA IARD, intimés, aux fins d'interpération dudit arrêt et demandant de : - dire que, conformément à ce qu'elle a retenu

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65c1310fd4f3671a27f8186a

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

CZAMANSKI - MAZILLE la SELARL RACINE l’AARPI RIVIERE - DE KERLAND COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Anne MURE, Vice-Présidente, magistrat rédacteur, Madame Alice VERGNE

Source officielle
TJ

Référé

S.A.R.L. LGC HABITATc/Société AREAS DOMMAGES

68e7a4c4033cf481c39a22cb

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

représentée par Me Anne GESLAIN de la SELAS DU PARC - MONNET BOURGOGNE, demeurant [Adresse 6], avocats au barreau de Dijon, DEFENDEUR : Société AREAS DOMMAGES [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me David

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

626cd32cbd20aa057d9f3843

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

représentants des parties, et qui a rendu compte au délibéré collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

670d6b8da970047761995eca

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

divorcée [Y] née le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Cécile PION de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substitué par Maître Alain-David

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

670d6b8da970047761995ef3

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 8] (ALGERIE), demeurant [Adresse 12] représenté par Maître Cécile PION de la SCP GOBERT & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substitué par Maître Alain-David

Source officielle
CA

2ème Chambre

668e2575fcf93851fdd6486b

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

BOUVET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 JUILLET 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

686f4c99d3976f57d00d3198

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Monsieur [L] [K] [Adresse 4] [Adresse 1] (SUISSE) Société FIRST OF ALL, société de droit luxembourgeois immatriculée au registre du commerce et des sociétés du Luxembourg sous le numéro E4700, venant

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a10b067cdc6046d479c1334

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

RIVIERA PALACE, prise en la personne de son représentant légal c/o SCI La voie des oliviers - [Adresse 1] représentée par Maître David VARAPODIO de la SELARL VARAPODIO, avocat au barreau de NICE DEFENDEURS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00323

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

David, Silhol, Belfanti, Mme Ala, conseillers référendaires, M. Beau, avocat général, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2600066_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

A..., représenté par Me David, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d73

Appel

9 novembre 2001

9 novembre 2001

. : Madame DAVID C... : à l'audience publique du 27 septembre 2001 GREFFIER : Lors des débats et du prononcé de l'arrêt Monsieur D... agent du secrétariat-greffe ayant prêté le serment de Greffier ARRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cdbd3db21cbdd8650b

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

né le 20 septembre 1974 à Paris 15ème demeurant chez Mme Claire Y... 9, rue Louis David 75116 PARIS Représenté par la S.C.P.BOURDAIS-VIRENQUE, avoué Assisté de Maître Ndiogou MBAYE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf54

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

de LILLE EN DATE DU 04 Juillet 2006 NOTIFICATION à parties Copies avocats le 27 / 06 / 08 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale APPELANTE : SA ENDEL TECHNOLOGIES venant

Source officielle
CC

civ2

613722d6cd580146774021cc

Cassation

18 juin 1997

18 juin 1997

David X..., 5°/ de M. Bernard X..., 6°/ de Mme Martine X..., 7°/ de M.

Source officielle

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