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1 707 résultats pour « Cook »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

671894bcd8ceca1cd70192d4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

», « BRETAGNE CHROME», « COMMUNE DE [Localité 10]», « SOFIPEL», « LG FINANCES», « V SHIPS FRANCE SAS», « FYM ACTION», « SOCIÉTÉ CASTELBRIANTAISE DES PLASTIQUE », « GROUPE LA TRINITAINE», « CAPITAINE COOK

Source officielle

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CA

2ème chambre section A

65b366251d7564000872e0a1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Localité 7] Représentée par Me Gabriel CHAMPION de la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [P] [H] né le [Date naissance 4] 1974 à CORK

Source officielle
CC

civ2

6137244bcd58014677414515

Cassation

10 mars 2005

10 mars 2005

selon les arrêts attaqués, que des entreprises se présentant comme propriétaires de cargaisons de fruits transportés de Côte-d'Ivoire en France sur un navire affrété par la société de droit suédois Cool

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2210446_20220901

Administratif

1 septembre 2022

1 septembre 2022

psychologique et social ; - elle est victime de discrimination en raison de sa couleur de peau ou en raison " d'une certaine spiritualité " dans le cadre de son stage au sein de la coopérative étudiante " Coop

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d44da4cdc6046d4759b696

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Pâtisseries produites sur place, Viennoiseries, cakes, gâteaux, gaufres, cookies, entremets, tartes, verrines, chocolat. Petits déjeuners et brunchs.

Source officielle
CA

1ère Chambre

61625c96d64a6b1f51487732

Appel

14 février 2014

14 février 2014

CLIMBER FONDATIONS SPECIALES [Adresse 8] [Localité 2] représentée par Maître Philippe MILLET, avocat au barreau de NICE assistée de Maître Frédéric BELLEGARDE, avocat au barreau de PAU SAS INTER COOP

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0929DEC002957811

Admin. suprême

29 septembre 2020

29 septembre 2020

Cook, a lawyer practising in London.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4bc

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

patrouilleur des douanes ARAFENUA ont procédé à la saisie du navire de plaisance SEE ADLER, enregistré à Tortola (Iles Vierges Britanniques), alors que celui-ci se trouvait au mouillage dans la baie de Cook

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00262

Cassation

15 mars 2011

15 mars 2011

spécialement affectés au contrôle du respect du secret professionnel et des droits de la défense ; que, par ailleurs, dès lors que Maître Philip A... a la qualité de dirigeant social de la société FLOATING COOKS

Source officielle
CC

comm

613722d8cd580146774022fe

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

José G..., domicillié ..., 19°/ Mme Martine J..., domiciliée centre commercial Gonin, 31400 Toulouse, 20°/ la société Clinique de l'Aspirateur, dont le siège social est ..., 21°/ la société Cool

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1107DEC000201824

Admin. suprême

7 novembre 2024

7 novembre 2024

MISKÓ 1983 Ferenc MOLNÁR 1951 Laszlo NYAKAS 1971   Incze Gergely Budapest   01/10/2024 16/07/2024 2,300     3773/24 30/01/2024 (25 applicants) Jánosné MLINORICS 1968   BARCS COOP

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007617176

Admin. suprême

17 novembre 1982

17 novembre 1982

DE ROULEMENT ET LES QUAIS DE "L'ENFOURNEUSE-DEFOURNEUSE", L'OUVRAGE DE SOUTIEN DU "COKE CAR" ET LES "RAMPES A COKE" FONT PARTIE DES OUTILLAGES, INSTALLATIONS ET MOYENS MATERIELS D'EXPLOITATION DE LA COKERIE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00584

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

travail, de manière exclusive et continue, à l'exécution de ces tâches de production ; que conformément à une attestation de formation délivrée le 26 septembre 2005 par le chef de fabrication de la cokerie

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007698362

Admin. suprême

7 novembre 1984

7 novembre 1984

que le groupe Sprinks devait lui offrir à compter du 1er novembre 1980 la garantie obligatoire de sa responsabilité décennale au taux de 2,45 % du montant des honoraires correspondant aux missions de coor

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000042474946

Admin. suprême

21 octobre 2020

21 octobre 2020

professionnel France active FNEAPL, la société OB Réseaux - l'Orange bleue, la société Basic-Fit II, la société Fitness-park, la société Fitnessea Group - L'Appart Fitness, la société DG Finance - Keep Cool

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029073202

Admin. suprême

12 juin 2014

12 juin 2014

élevage canins, service relevant de l'école nationale vétérinaire de Lyon, devenue le 1er janvier 2010 VET AGRO SUP, a assuré le prélèvement et la conservation de paillettes de sperme de cinq chiens cockers

Source officielle
CC

soc

613721afcd580146773f610d

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Couvrecelle, BP 20 à Etampes-sur-Marne, Chateau-Thierry (Aisne), laquelle se trouve aux droits de l'Union des Coopérateurs "COOP", prise en la personne de son représentant légal en exercice et domicilié

Source officielle
CC

civ3

613721dbcd580146773f82eb

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Léonard B..., demeurant Charlemont Housse, Rochestown Road à County Cork (Irlande), venant aux droits de Mme F..., née Jeanne, Marie H..., demeurant 4210 Vance X... à Fort Wayne, Indiana (USA), en cassation

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210741

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

S..., D..., censés être employés par la société de droit espagnol R... s coop micro, réalisées par les gendarmes, établissent qu'ils travaillaient sous la direction "des chefs de l'entreprise française

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63bd0ec30ab73d7c90739e40

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

[B] est établi et n'est pas contesté et d'autre part le salarié a été exposé à des poussières d'amiante lors de sa période d'emploi pour la société Charbonnages de France au sein des ateliers de cokerie

Source officielle