initial " ; " que cependant l'excès de vitesse résulte de la localisation du choc sur la 2 CV dont la roue avant gauche et la portière avant gauche et la roue arrière gauche ont été projetées sur la chaussée

120 km/heure, il a heurté par l'arrière la voiture automobile 2 CV Citroën où se trouvaient les cinq victimes, qui circulait dans le même sens que lui et qui a pris feu, alors que la largeur de la chaussée

laquelle il circulait, sans empiéter sur la voie de gauche qui est restée entièrement libre à la circulation ; qu'il résulte par ailleurs des constatations faites par les services de police que la chaussée

conduite relevant du Code de la route : a) en doublant intempestivement une file de véhicules : article R. 414-4 et suivants ; b) en entravant la circulation : article L. 412-1 c) en s'arrêtant sur la chaussée

des explosions ; qu'ainsi, la première explosion survenue au sein du réacteur R. 1 a-t-elle été provoquée par une entrée d'air par la vanne 45 demeurée ouverte provoquant l'auto-inflammation des gaz chauds

Y... et des sociétés Clim-chauf et G...

panneau publicitaire portant la mention "docteur Knock supermarché vert" au droit du PR 34 et 480 de la rocade A 630 sens intérieur de la commune de Bègles, à 20 mètres du bord extérieur droit de la chaussée

se trouve immobilisé à terre lorsqu'il est heurté par un véhicule ; qu'ayant constaté que la chute et le glissement sur la chaussée de M.

le moyen, "1 ) qu'aux termes de l'acte du 26 mai 1989, la société Archimmob avait promis de vendre à la socité Meeker construction "un immeuble commercial comprenant un bâtiment édifié d'un rez-de-chaussée

La chaudière a été démontée et déposée devant la porte de mon logement... Puisque c’est la seule façon de me protéger des gens malades, je vivrai donc sans eau chaude... Merveilleuse journée...

Par ailleurs une autre chaufferie réceptionnée en 1999 et équipée d'une chaudière VIESSMANN ne présente aucun désordre.

le terme du congé, soit avant le 30 novembre 2014, tout en constatant qu'elles versaient aux débats, notamment, un constat d'huissier de justice du 17 février 2013 relatif au dysfonctionnement du chauffage

dès l'installation de ceux-ci, transférée au maître de l'ouvrage; que, malgré les dénégations du prévenu, il résulte du dossier que celui-ci a fait procéder au démontage du matériel sanitaire et de chauffage

[Y] a apposé la mention manuscrite suivante : "En me portant caution de la société SASU SCO Sanitaire Chauffage Outillage dans la limite de 340 720 euros (trois cent quarante mille sept cent vingt euros

[U], a été rendu par la chambre de l'instruction composée de Mme Perrin, présidente, Mme Chiusa et Mme Delorme, conseillers, sans qu'il ressorte de ses mentions que les débats auraient été entièrement

(chaudières, fours, moteurs, turbines...), qu'il avait usiné ou remplacé des joints et des garnitures d'étanchéité sur de la tuyauterie, des canalisations, chaudières, moteurs ..., qu'il avait manipulé

de l'eau ; Monsieur [W] [C] a résilié l'abonnement au gaz depuis le 24 septembre 2023 et elle se trouve ainsi privée d'eau chaude, gazinière ou chauffage ; elle a déclaré ne plus vouloir le gaz pour sa

Z..., assuré par la Compagnie La Paternelle, installé une chaudière dans un appentis ; qu'à la suite d'un incendie survenu dans le local de la chaudière, le 14 janvier 1987, la compagnie La Paternelle