Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre Cab4
677d7d5cb032d83cfd3e734c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/12827 - N° Portalis DBW3-W-B7H-35AX AFFAIRE : Mme [R] [S] épouse [P] (Me Cyril CASANOVA) C/ CARDIF IARD
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2506559_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions en décharge présentées par la SA Cardif Assurance Vie.
Source officiellesoc
613721c8cd580146773f746f
13 janvier 1993
13 janvier 1993
Cartier Systèmes, dont le siège social est ... à Cluses (Haute-Savoie), défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0e4ac25a97f0381f547e
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Monsieur [F], Madame [K] et leur assureur ont soutenu que la garde de la plaque de placo-plâtre avait été transférée à l'ENTREPRISE CARD'S qui avait la garde du chantier.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64d47e229cde2fd969f22f46
9 août 2023
9 août 2023
Le 03 août 2022, la SA Carrier Culoz est venue aux droits de la société CIAT.
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db6c
3 décembre 2010
3 décembre 2010
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 DECEMBRE 2010 No 2010/ 543 Rôle No 08/04967 S.A.S CARI C/ S.C.I.
Source officielle3ème Chbre Cab B5
695d650875782d5f06006d0d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
CARDIF ASSURANCES VIE (la SCP BCF & ASSOCIES) C/ M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01743
11 juillet 2012
11 juillet 2012
M.Abdelkader X... pourrait ainsi bénéficier des dispositions conventionnelles s'il faisait l'objet d'un deuxième détachement, cette fois-ci de la CARMI vers un autre organisme.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201715
14 novembre 2013
14 novembre 2013
(les consorts F...) relativement à leurs droits sur une parcelle, le tribunal du cadi de Mzouizia a rendu un jugement le 2 novembre 1990 ; que, sur appel des consorts F..., le tribunal du grand cadi de
Source officielleciv1
60794cc29ba5988459c46b9a
2 juillet 1996
2 juillet 1996
Attendu que, ayant délivré des commandements de payer demeurés infructueux, la société de Construction et d'aménagement pour la région parisienne et la province (CARPI) a sollicité le bénéfice des effets
Source officielleciv1
6137216dcd580146773f3ab5
26 février 1991
26 février 1991
d'assurances Union et Phenix Espagnol, dont le siège est ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1988 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre-section A), au profit de la Société Carpi
Source officielleciv1
613723e1cd5801467740f5c5
29 octobre 2002
29 octobre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Carpi du désistement de son pourvoi en tant que dirigé à l'encontre de
Source officielle9ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:459141.20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Vu la procédure suivante : La société Cachemire Cartier a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés au titre de l'exercice
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1424300_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
A la suite du rejet implicite de cette demande, la société CANDIS demande au tribunal de prononcer le remboursement de cette somme. 5.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90197
6 mars 2025
6 mars 2025
____________ ENTRE : Mme [D] [L] épouse [O], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, ET : la Caisse régionale de la sécurité sociale des mines du sud (CARMI
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502894_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Carmier, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2504000_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 avril 2025, Mme B C épouse A, représentée par Me Carmier, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10449
19 mai 2016
19 mai 2016
précédente procédure devant le Conseil des Prud'Hommes ne portait pas sur la CREA, mais sur le non alignement des cotisations de retraite complémentaire sur la base de 8 %, ce que ne conteste pas la CARMI
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10451
19 mai 2016
19 mai 2016
précédente procédure devant le Conseil des Prud'Hommes ne portait pas sur la CREA, mais sur le non alignement des cotisations de retraite complémentaire sur la base de 8 %, ce que ne conteste pas la CARMI
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00346
1 avril 2014
1 avril 2014
, Aux motifs que la société Carni 13 avait été créée en 1993 sous la forme d'une société anonyme entre M.
Source officiellePage 36 sur 816
SOCIETE NOUVELLE DES CARDIOLOGUES DU LEMAN
09/07/2026
Voir →
DEMENAGEMENTS CARDI
09/07/2026
Voir →
SELARL DE CARDIOLOGIE DIAGNOSTIQUE ET INTERVENTIONNELLE
09/07/2026
Voir →
LE CARDIEC HOLDING
09/07/2026
Voir →
CARDIA, Ferdinand
08/07/2026
Voir →