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2 723 résultats pour « Calvini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200971

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de l'établissement public Bureau de recherches géologiques et minières et de la division comptable du Bureau

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200993

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200978

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Naarii, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Banque Socredo, après

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201161

Cassation

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de l'établissement public de santé Les Hôpitaux de Saint-Maurice, de la SCP Marc Lévis, avocat

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200127

Cassation

6 février 2025

6 février 2025

Cardini, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f8ed

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

autant y avoir d'ambiguïté dans l'attitude du brigadier-chef à leur encontre ; que les prévenus ont donc sciemment dénaturé une attitude; que Michel S. a en outre persévéré dans son comportement calomniateur

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69e86326cdc6046d4719b9c2

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[I] [L] Représentant : Me Laurent LAILLET de la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant Me [W] [O], es-qualité de liquidateur judiciaire de la SASU [1] S.A.S.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C209036

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

Cardini, Mme Brahic-Lambrey, conseillers référendaires, Mme Vassallo, avocat général, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200157

Cassation

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Cardini, Mme Dumas, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200266

Cassation

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Cardini, Mme Dumas, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200473

Cassation

3 avril 2025

3 avril 2025

Cardini, Mmes Techer, Latreille, Bonnet, Chevet, conseillers référendaires, Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68fb978511af6ba0065f4311

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

RELYENS MUTUAL INSURANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri LABI Me Dominique ALLEGRINI Me Philippe CARLINI Me Jean-françois JOURDAN Me Louisa STRABONI Décision

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02554

Cassation

6 décembre 2011

6 décembre 2011

X... avait fait réaliser des travaux au profit d'une société Calvisio, qui n'avaient pas été facturés comme l'indiquaient des attestations établies par deux salariés au profit de l'employeur le 7 septembre

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0212JUD005609200

Admin. suprême

12 février 2002

12 février 2002

En l’affaire Calvagni et Formiconi c.

Source officielle
TJ

Référé

697c920ccdc6046d473e2894

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

MINUTE N° RG - N° RG 25/00441 - N° Portalis DBX2-W-B7J-LASV la SELARL BLANC-TARDIVEL-[Localité 6] la SCPA CARLINI & ASSOCIES Me Morgan LE GOUES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5e7cdc6046d479b4b15

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

avocats au barreau de MARSEILLE Docteur [J] [X] neurochirurgien exerçant sis [Adresse 4] Grosse délivrée le 22.05.26 À - Me Elsa PONCELET - Me Bruno ZANDOTTI - Me Paul Victor BONAN - Me Philippe CARLINI

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2207413_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

supplémentaires et des heures effectuées sur le temps de service par ses agents pour assurer la continuité de l'accueil des enfants, la somme de 298,72 euros au titre de la rémunération qu'elle a versée à la cantinière

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00822

Cassation

30 mars 2011

30 mars 2011

« Qu'en effet, son comportement agressif et menaçant à l'égard des cantinières est établi par le témoignage de MME Fanette E... devant les enfants en contestant le règlement imposé aux cantinières par

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

633e6fe5f8faf13e2e973cb9

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

INTIME : Monsieur LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 3] ni comparant, ni représenté Ministère public auquel la procédure a été communiquée : Madame Marie-Hélène CALVANO

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007648724

Admin. suprême

3 janvier 1975

3 janvier 1975

ET AUTRES CONTRE LES OPERATIONS ELECTORALES AUXQUELLES IL A ETE PROCEDE LE 7 NOVEMBRE 1971 POUR LE PREMIER TOUR DES ELECTIONS MUNICIPALES DE LA COMMUNE DE SAN-GAVINO-DI-CARBINI, A ANNULE CES ELECTIONS

Source officielle