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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2605069_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2204888_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Brossier, - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2202713_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Brossier, - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302693_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Brossier, - et les conclusions de Mme Charpy, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200213_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Brossier, - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200390_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Brossier, - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2108113_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Brossier ; - les conclusions de M. Secchi. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105699_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Brossier, - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202196_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Brossier, - les conclusions de M. Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2110906_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Brossier, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à cet article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8è ch Magistrat statuant seul
DTA_2205318_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juin 2022, les sociétés Holyland, Blue Lagoon, Brother et Co et Les Manaux, représentées par Me Deguitre, demandent au tribunal : 1°)
Source officielle4ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2203915_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Brossier, vice-président, pour statuer sur les litiges énumérés par l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00355_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Agnel, président-assesseur, Mme Brodier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2023. La rapporteure, Signé : H.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2308779_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2309727_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Brossier, - les observations de Me Guarnieri substituant Me Cauchon-Riondet, pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401215_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2401382_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401489_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2402143_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Brossier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407310_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Brossier, - les observations de Me A pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
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