Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 01
6709690006866c0645d222a6
11 octobre 2024
11 octobre 2024
- CONDAMNER Madame [T] aux entiers dépens.
Source officielleChambre 01
67002e84c34eb4cc8578183c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 01
67002e85c34eb4cc85781871
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
662fe5d4b89538338ecde8dd
23 avril 2024
23 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Fabrice RENAUDIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin LEMOINE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N
Source officielleChambre 01
66964123f5112d8edd057a4b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Sur les demandes annexes Succombant, il y a lieu de condamner Madame [X] [M] et Madame [V] [M] aux dépens de l’incident.
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
68f92dc4de0ebe408daa1cec
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] MINUTE N°2025/ 820 AFFAIRE : N° RG 25/00222 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E3YQJ Copie exécutoire à : Maître Benjamin BEAUVERGER
Source officielleCour d'Appel
6253ccacbd3db21cbdd90e67
16 décembre 2013
16 décembre 2013
APPELANT Monsieur Benjamin X... ... 97160 MOULE Représenté par Monsieur Ernest Y...
Source officielleChambre 4-8a
66a33c0f02a12a235bae6c0c
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f6bbe2a9d5adc26061f57c
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [D] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N
Source officielleChambre 4-8a
6719e4d55857dd64cbdaa344
22 octobre 2024
22 octobre 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f6bbb9a9d5adc26061ef64
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [C] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f6bbbfa9d5adc26061f036
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [B] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628baf
2 avril 2024
2 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officielleciv1
60794d319ba5988459c48524
22 juin 2004
22 juin 2004
trouvaient "explicitement ou implicitement révoquées en tant qu'elles leur seraient contraires" ; que Bertrand X... est décédé, le 3 février 1996 laissant pour lui succéder, outre sa veuve, son fils Benjamin
Source officielleChambre 07
69f22a54cdc6046d47faab8f
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 4] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 5] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.
Source officielleRéférés civils
69693ea3cdc6046d47707379
12 janvier 2026
12 janvier 2026
SUR QUOI Attendu qu’il convient de constater ce désistement et de laisser les dépens à la charge de la SOGARIS GRAND [Localité 2].
Source officielleChambre 07
69f2297fcdc6046d47fa97d6
4 avril 2025
4 avril 2025
Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 4] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 5] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.
Source officielleChambre 07
69f2293ccdc6046d47fa92e5
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 5] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 6] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.
Source officielleChambre 07
69f2292fcdc6046d47fa91f1
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 5] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 6] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.
Source officielleChambre 07
69f2298bcdc6046d47fa98fe
3 avril 2026
3 avril 2026
Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 3] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 4] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.
Source officiellePage 36 sur 371