L... a sous-traité les études et plans de béton armé à la société Grif ingénierie, assurée par la société Axa France IARD (société Axa), venant aux droits de la société Union des assurances de Paris ;

; Attendu que pour décider que les travaux ne relevaient pas de l'article 1792 du Code civil l'arrêt retient, par motifs propres et adoptés, qu'en dehors de l'installation de quelques regards en béton

mission de contrôle technique, la société Zuccato chargée du lot de gros-oeuvre, terrassement et VRD, le bureau d'études BRH (société BRH) chargé par la société Zuccato de l'établissement des plans de bétons

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Vicat Béton

travaux importants consistant à porter la surface hors oeuvre nette à 330,44 m², à créer une terrasse de 400 m², une plateforme sur les rochers de 50 m², une marquise de 60 m² ainsi que deux ouvrages en béton

que le 20 février 2009, la société Smurfit kappa cellulose du pin (la société Smurfit) a confié à la société Prevel la vérification d'une chaudière industrielle impliquant la démolition d'une sole en béton

entrée dans les lieux le 1er avril 2007 et les travaux se sont poursuivis jusqu'à leur interruption en janvier 2008 ; que, divers désordres étant apparus, notamment sous forme de fissures de la dalle de béton

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'Armando X... a traversé, hors d'un passage réservé aux piétons, le plus proche étant à environ 90 mètres, l'avenue Gabriel Péri à Bezons

Screg-Ouest (société Screg) le droit d'utiliser, à titre exclusif, sur un territoire déterminé, un procédé et des produits dont elle détient la licence, destinés à la fabrication d'un type particulier de béton

et X..., architectes assurés par la Mutuelle des architectes français (la MAF), étaient chargés de la conception, le bureau d'études Becoba, assuré par la société Axa Corporate solutions, de l'étude béton

altercation ; qu'un cadavre identifié par divers indices comme pouvant être celui du disparu a été exhumé le 17 décembre 1991, du terrain de l'exploitation où il avait été enfoui, sous une dalle en béton

Y..., architectes, assurés par la Mutuelle des architectes français (MAF), avec le concours, pour le lot terrassement-maçonnerie-béton armé" de la société Constructions et réalisations nouvelles (CRN),

dont le siège est zone industrielle, C.D. 31, BP. 27 à Corcieux (Vosges), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1991 par la cour d'appel de Nancy (2ème chambre), au profit des transports Monique Begin-TMB

attributaires, que ces sociétés avaient bénéficié d'un trop-perçu et déclarer nuls les commandements délivrés, l'arrêt retient que les sommes allouées pour travaux des fers d'armature et mauvaise qualité du béton

entrepôts par incendie, la société Natalys a chargé de leur reconstruction la Société de construction générale et de produits manufacturés (SCGPM), qui a sous-traité le lot "dallages" à la société Méga Béton

Philippe X..., domicilié ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la Société industrielle du béton, 2 / de la Société industrielle du béton, dont le siège est ..., 3 / de l'Institut

foncier et de rénovation urbaine (SAFRU) a acquis, de la société Berton Sicard, une partie d'hôtel, en vue de le réhabiliter, puis de le vendre par lots composés de parties privatives livrées brutes de béton

[O] et Mme [M] (les consorts [O]-[M]) ont acquis un appartement situé au premier étage d'un immeuble, au dessus d'un local commercial à usage de supermarché, alors constitué d'une coque en béton dépourvue