[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Et Me [I] [B] es qualités de mandataire judiciaire

[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Et Me [Y] [O] es qualités de mandataire judiciaire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Sandrine Y..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

arrêtés précités ont été annulés, qu'il a informé la requérante que la prolongation de son stage sera effectuée à l'académie de Normandie et que l'intéressée a été affectée au sein du lycée polyvalent Alexis

En outre, la circonstance que les courriels du 24 juillet 2018 et 4 avril 2019 signés au nom de la " SCI Alexia " ait été envoyés depuis l'adresse électronique de M. E C, père de M.

Si le signataire n'est pas le directeur d'établissement, il doit disposer d'une délégation de signature en bonne et due forme.

37 Le QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX (15/04/2026), Nous, Marine COCHARD, conseillère à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis

épouse [O] [T] [U], [O] [T] [U] C/ Compagnie d’assurance MACIF ASSURANCES, Caisse CPAM de la Gironde, Mutuelle Ociane Matmut Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELAS ELIGE BORDEAUX Me Alexia

Date de l'acte de saisine : 07 Décembre 2020 Date de la saisine : 19 Janvier 2021 Date de la décision attaquée : 19 OCTOBRE 2020 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION

CHARTRES INTIMÉE SELARL GROUPE MONASSIER VAL DE LOIRE prise en la personne de son co-gérant, Monsieur [N] [Y] IT, représentant légal domicilié audit siège en cette qualité Représentée par Me Alexis

observations de Me ODENT et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi commun formé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marguerite X..., veuve de M.

A a formé opposition contre la contrainte qui lui a été signifié par acte d'huissier à la demande de la caisse d'allocation familiale de Paris.

vestiaire : #P0208 DÉFENDEUR Monsieur [U] [H], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Alexis

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juin 2023, l'association Aurore, représentée par Me Alexia Droux, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions