Alexandre Therre, rapporteur public.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 août 2021, la société Martin Bravo (SBM), représentée par Me Alexandre Le Mière (Osborne Clarke), avocat, demande au tribunal administratif

Filtration, en cassation d'un jugement rendu le 11 septembre 1992 par le tribunal de commerce de Pontoise (5e chambre), au profit de la société Warner Lewis JR industrie filter Gmbh, société de droit allemand

Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Zachary, né le 15 octobre 2005, Gabriel, né le 4 septembre 2007, Alexandre, né le 4 septembre 2007.

Z... et à Mme Alexandra C..., épouse Z...

Les tribunaux le déboutèrent, faisant valoir qu’il avait affirmé ne plus être l’objet de persécutions en Syrie   ; cependant, aucune décision expresse ne fut prise sur la légalité de son maintien

THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte LEPLUS DEMAZURE, avocat au barreau de BETHUNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 008918 du 14/ 12/ 2010) Madame Alexandra

pas de poste disponible compatible tant avec l'état de santé qu'avec la formation de l'intéressée ; qu'il s'avère également que ce poste à temps partiel (4 heures par jour) a été proposé à Madame Alexandra

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

En revanche, les factures de la société Alexandre Concession, nécessaires aux opérations, seront retenues, soit 2 074,38 euros HT.

Jean-Charles H..., Me Bertrand M..., en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SAS Green Sofa Dunkerque, et Me Alexandre I..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque

Une note en délibéré présentée pour la société Valloire Habitat a été enregistrée le 16 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Une note en délibéré présentée pour la société Valloire Habitat a été enregistrée le 16 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Alexandre David, président de chambre, et Mme Fatima Hajbi, greffière, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

PUBLICS REGIONS FRANCE au capital de 1 025 392,00 euros prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandre

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 28 octobre 2024. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.

[Localité 3] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Bernard COURAZIER Assesseurs : Bernard BOUDOURIC Marie FRANCALANCI assistés de Alexandra