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1 072 résultats pour « Alexandre BESNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372142cd580146773f24ff

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Bernard YH..., 74°) Mme YH..., demeurant ensemble chez M. Christian YH..., ... (19e), 75°) M. Alain YI..., demeurant ...

Source officielle

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TCOM

LUNDI

69a91620cdc6046d478e939c

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

comparaissant par Maître Solène ROQUAIN-BARDET, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue en audience publique le 2 juin 2025 par Paul BERNARD, Juge chargé d'instruire l'affaire, conformément aux dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5c5

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée de Me Bernard MAGNALDI, avocat au barreau de MARSEILLE AGPM-ASSURANCES GENERALE DE PROVIDENCE MILITAIRE Société d'assurance mutuelle

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c49374cdc6046d47f9ee05

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Représentant : Avocat plaidant : Me Eric LEFEUBVRE Avocat postulant correspondant : Me, [B], [W] DEMANDEUR SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE, [J], [M] , [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a25

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

DEUX MILLE CINQ, Y... cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Mademoiselle Nadia X... 97/99 Rue de la Tombe Issoire 75014 PARIS Non comparante - Représentée par Me BERNARD

Source officielle
CC

civ3

6137216bcd580146773f3980

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

François, Jean, Philippe XV..., 21°/ de Mme Céline, Marie, Alexandrine ZZ..., épouse XV..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 22°/ de M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fd95aeeaf7870453217a4a6

Appel

19 février 2020

19 février 2020

, Me Bernard BONNEPART, avocat au barreau de GRASSE, plaidant.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef28d7288dcb2a015a8f

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

ARCHITECTES FRANCAIS Dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 13] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Alexendra

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d6498daa6a2f06030d26e3

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR03556

Cassation

10 juin 2008

10 juin 2008

ayant entraîné une incapacité totale de travail d'un an ; que l'incapacité totale de travail de Laurent Z... était fixée à cinq mois, celle de Jean- Georges A... à quarante- cinq jours et celle de Bernard

Source officielle
CC

civ3

6137238ccd5801467740b399

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Bernard Louis BX..., 22 / de Mme Marie-Thérèse AZ..., épouse BX..., 23 / de M. Nicolas Conrad YM..., 24 / de Mme Céline AI..., épouse YM..., 25 / de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC003804297

Admin. suprême

20 avril 1999

20 avril 1999

Il sont représentés devant la Cour par M e Bernard Alexandre, avocat au barreau de Strasbourg.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912c7

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

et SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 09 Représentés tous deux par Me Herve-Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912e2

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

et SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 09 Représentés tous deux par Me Herve-Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912f1

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

et SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 09 Représentés tous deux par Me Herve-Bernard

Source officielle
CA

3e chambre civile

62624813b1a50c277d4c5ad7

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] et Madame [A] [P] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63046da029b92fc563a446d7

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

AUCHAN HYPERMARCHE prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 410 409 460 [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Bernard ALEXANDRE, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION

Source officielle
TCOM

LUNDI

69c2d613cdc6046d47cc06cd

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Hervé BONNAN, Juge remplissant les fonctions de président de chambre en l'absence du titulaire, * Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

670ed6d71c3411ff345e13fc

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

KG/BD République Française Au Nom du Peuple Français JUGEMENT DU 15 octobre 2024 Dans la procédure introduite par : S.A. [...] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Bernard

Source officielle
CA

12e chambre

6033431ec63a77b37b344d1e

Appel

4 juillet 2017

4 juillet 2017

SIRET : 422 233 684 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Représentant : Me Bernard

Source officielle