En troisième lieu, la société requérante reproche à sa salariée des carences dans le pilotage des demandes et réalisations des adaptations de logements pour les seniors dès lors que le travail réalisé

EXPOSE DU LITIGE [S] [J] [H] a été engagé par la société [Adresse 3] ([1]) à compter du 3 avril 2017 par contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel en qualité de technicien supérieur, pilote

titulaires des certificats théoriques de pilote de ligne (dit : ATPL pour Air Transport Pilot Licence) ; Considérant que Monsieur [O], rémunéré comme un 'commandant de bord JAR 23" ne rapporte pas

En ce qui concerne l'armoire de pilotage : 3.

maximum à compter de la notification de la décision à intervenir ; 3°) à titre subsidiaire, d'enjoindre au conseil médical de l'aéronautique civile de se prononcer à nouveau sur son aptitude à être pilote

de nouveaux produits autres que les prototypes et installations pilotes mentionnés au a ; / 2° Les dépenses de personnel directement et exclusivement affecté à la réalisation des opérations mentionnées

In particular, the applicant, who was a pilot, pointed to certain irregularities in the company, more specifically that one of his colleagues had not had necessary qualifications for piloting an airplane

[F] effectuée par le syndicat des pilotes de ligne de l'aviation civile [2], le tribunal retient qu'il n'existe aucune disposition légale dérogatoire à l'article R. 2143-2 du code du travail, dès lors

X..., entré au service de la compagnie Air-France le 28 février 1946 en qualité de pilote de ligne, devenu commandant de bord, a été nommé directeur-adjoint des opérations aériennes en avril 1968, puis

°) d'annuler la décision implicite née le 23 janvier 2020 par laquelle la communauté de communes Sèvre et Loire a refusé de leur communiquer les annexes des compte-rendus des réunions du comité de pilotage

construction d'une villa, confié la réalisation des divers lots aux sociétés ABTP, assurée auprès de la société Axa, et Technoplan, assurée auprès de la société SMABTP (l'assureur) ; qu'une mission de pilotage

; "aux motifs que "la Cour se doit de rappeler l'extrême gravité des faits de vols aggravés commis dans plusieurs départements par une équipe constituée d'individus se livrant habituellement au pillage

[R] ajoutait encore que l'employeur avait rejeté ses trois candidatures sur des postes évolutifs, dont celles au poste de directeur des affaires publiques du 18 novembre 2011 et au poste de pilote des

des chantiers, absence de visibilité sur l'évolution et les réalisations du service informatique, absence de documentation et de procédure de gestion, logiciel et système insuffisamment sécurisés, pilotage

Y... et la motocyclette pilotée par M. X... ; que ce dernier ayant été blessé a assigné M.

référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution des travaux de déplacement de l'armoire de pilotage

poursuivis, avec la personne morale susvisée, devant le tribunal correctionnel du chef d'entrave pour s'être, chacun, abstenus de consulter les comités susvisés, avant les fermetures des services "pilotage

régularisée le 1er janvier 2001, Les sociétés défenderesses se sont opposées aux demandes en invoquant la nullité de la convention de pilotage et l'inopposabilité de la convention de trésorerie, ont