dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. traitement des appels téléphoniques. gestion des visiteurs : enregistrement des mouvements d'accès, information et orientation des visiteurs, gestion des badges, rapprochements entre les identités

Article Annexe I-0-1 (art. A114-3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 41 > 11

Code du sport

Les votants doivent pouvoir justifier de leur identité. Avant le début du vote sur place au site siège du centre, il est procédé au recensement des votes par correspondance.

Article Annexe II-17-1 (art. A211-54)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 77 > 57

Code du sport

Les votants doivent pouvoir justifier de leur identité. Avant le début du vote sur place au site de Chamonix, il est procédé au recensement des votes par correspondance. Le nom des électeurs dont émanent ces enveloppes est émargé sur les listes.

Article 46 AZC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 31 > 48

Code général des impôts, annexe III

Une note annexe, établie conformément à un modèle fixé par l'administration, qui comporte les éléments suivants : a) Son identité et son adresse ; b) L'adresse du local concerné et la mention qu'il est situé, selon le cas, dans un secteur sauvegardé,

Article R231-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24

Code de la sécurité intérieure

d'une part, de permettre aux services chargés des contrôles de distinguer la personne dont l'identité a été usurpée de la personne visée par le signalement, et, d'autre part, de permettre à la personne dont l'identité a été usurpée de prouver son identité

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

mesure prise à l'issue de l'expertise) ; f) Escortes des transferts (numéro du mouvement, type de sortie et d'escorte, objet de la mission, date et heures de départ et d'arrivée prévues et effectives, villes de départ et d'arrivée, service sollicité, identité

Article Annexe préambule

—

La scolarité en CHAM aura atteint son but en faisant de l'élève un auditeur - interprète - "compositeur" averti, responsable et fort d'une identité véritablement personnelle. Les annexes Cinq annexes viennent compléter le corps du programme.

Article Annexe

—

d'enseignement du français pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel : - Entrer dans l'échange écrit : lire, analyser, écrire - Devenir un lecteur compétent et critique - Confronter des savoirs et des valeurs pour construire son identité

Article 4

—

-Lors de la demande d'immatriculation du véhicule, le propriétaire présente, outre les pièces justificatives de son identité et de son adresse et, le cas échéant, les justificatifs fiscaux mentionnés à l'article 1.

Article 1

—

Section 1 : Identité culturelle de la Corse : compétences de la collectivité de Corse en matière d'éducation et de culture, Sct.

Article L312-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 75

Code monétaire et financier

Les titulaires de compte ou les ayants droit communiquent à la Caisse des dépôts et consignations les informations permettant de vérifier leur identité et de déterminer le montant des sommes qui leur sont dues.

Article 2

—

prénoms, sexe, date et lieu de naissance ; b) Pièces justificatives de l'identité ; c) Numéro de téléphone, adresse de messagerie électronique ; d) Identifiant et mot de passe ; 2° Données de gestion (liste des utilisateurs du système de gestion : identité

Article Annexe 1

—

Les conditions générales d'extrapolation des résultats d'un appareil à un autre sont les suivantes : - identité de conception (même technologie) et identité des matériaux ; - règles d'homothétie respectée pour la roue dans les limites dimensionnelles

Article Annexe

—

Mettre en œuvre les règles concernant les conditions nécessaires au dépôt des corps en chambre mortuaire (identité, absence d'appareillage...). Mettre en œuvre les règles relatives à la discrétion et au secret professionnel.

Article Annexe V

—

Les informations mentionnant pour chaque contrôleur exerçant dans l'installation son identité, son numéro d'agrément, son niveau d'habilitation, ses formations de maintien de qualification et les périodes d'affectation aux opérations de contrôle. 6.1.2

Article Annexe

—

Identité culturelle. Universalité de l'art, diversité des cultures.

Article Annexe 1

—

Expression de l'identité des acteurs Chacun communique avec son identité, caractérisée à la fois par son comportement, son attitude, ses représentations mentales, ses valeurs, sa culture, sa personnalité.

Article Annexe 2

—

Expression de l'identité des acteurs Chacun communique avec son identité, caractérisée à la fois par son comportement, ses valeurs, sa culture, sa personnalité, etc.

Article Annexe IIc

—

Le dossier ressource est constitué d'une documentation de référence (images, typographies...) et de données techniques pouvant se rapporter à un support de communication relevant : •o du graphisme (identité visuelle, signalétique, packaging, habillage

Article Français (suite)

—

une île, par exemple, ou une Utopie en relation avec le programme des œuvres de la Renaissance), de construire cet espace et d'en nommer les parties (rues, quartiers, par exemple), d'y installer des personnages en interaction en s'attribuant des identités

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