La garde du drapeau (ou étendard) se met en marche, s'arrête, exécute des évolutions d'ordre serré et des mouvements de maniement d'arme, le plus souvent aux ordres du porte-drapeau (ou porte-étendard).

Article Annexe I

—

La propriété : notion, attributs, caractères, évolution contemporaine. 1. 3 Les obligations a) les contrats Formation des contrats, conditions de validité.

Article ANNEXE III

—

Système politique français Evolution depuis 1789. - le Président de la République ; La responsabilité des pouvoirs publics : responsabilité politique, pénale, civile, pécuniaire. Les systèmes électoraux. 2.

Article Annexe I

—

Concepts juridiques fondamentaux : Sources générales du droit national (lois, règlements, jurisprudence) et supranationales (sources communautaires, traités, règlements, directives, conventions) ; Source particulière : la déontologie pharmaceutique

Article 19

—

Lorsque l'un des signataires de l'opération de revitalisation de territoire définie à l'article 157 de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique est engagé, avant la signature de ladite opération

Article 5

—

Cet entretien permet aussi d'apprécier l'ouverture du candidat aux évolutions techniques et sa capacité à animer une équipe.

Article Annexe I

—

. ― Le Trésor public Organisation actuelle, attributions et évolution de son rôle. III. ― Les finances locales Ressources et dépenses des collectivités territoriales.

Article Annexe

—

Il (elle) est informé (e) des évolutions du marché, des comportements de consommation de la clientèle et de ses concurrents directs.

Article L102-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 94

Code de l'urbanisme

l'acquisition est nécessaire à l'opération peut être autorisée dans les conditions prévues au second alinéa de l'article L. 522-1 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique ; 11° Les projets répondant aux objectifs de l'opération et les évolutions

Article L123-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 94

Code de l'environnement

Toutefois, lorsqu'une évolution de plan ou de programme est nécessaire pour permettre la réalisation d'un projet qui est situé dans le périmètre d'une opération d'intérêt national ou d'une grande opération d'urbanisme et qui répond aux objectifs de cette

Article L1212-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 43

Code général des collectivités territoriales

Le conseil national examine les évolutions de la réglementation applicable aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics et évalue leur mise en œuvre et leur impact technique et financier au regard des objectifs poursuivis.

Article L443-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 17

Code de commerce

Les évolutions de prix résultant de la clause de révision automatique des prix sont mises en œuvre au plus tard un mois après le déclenchement de ladite clause. V.-A.

Article L212-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 40 > 84

Code de l'éducation

A compter de 2011 cette évolution ne s'applique pas. Le Comité des finances locales peut majorer cette dotation de tout ou partie du reliquat comptable afférent au dernier exercice connu.

Article R1333-161

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 28

Code de la santé publique

Ces modalités peuvent faire l'objet d'actualisation en fonction des évolutions techniques ou économiques et sont prises en compte lors de la mise en œuvre de la garantie financière mentionnée à l'article R. 1333-162.

Article 16

—

.- Le 1° du VI du présent article entre en vigueur lors de la prochaine procédure conduisant à une évolution du schéma directeur de la région Ile-de-France.

LEGIARTI000026429602

—

Pouvoir déterminer les modalités d'accompagnement des évolutions de l'institution au plan social.

Article 18

—

industries électriques et gazières une contribution tarifaire sur les prestations de transport et de distribution d'électricité et de gaz naturel qui assure le financement : -des droits spécifiques définis au 1° du II de l'article 17 à l'exclusion des évolutions

Article Annexe 2 bis

—

Les modalités d'ajustements permanents de l'intervention des services : Un ratio de flexibilité est accordé au SAAD afin de permettre une évolution du nombre de personnes prises en charge pour répondre aux situations non prévisibles.

Article Annexe IV

—

La formation de remise à niveau est adaptée aux évolutions réglementaires intervenues au cours de la période d'absence d'activité.

LEGIARTI000048568965

—

Maladies parasitaires En évolution, quelle que soit la localisation. G 5T 2.3.1.2. Leishmanioses (index 57) 1. Cutanée. G 2 à 4 2. Viscérale (Kala-Azar) : - en évolution ; G 5 - guérie, selon séquelles. G 1 à 4 2.3.1.3.

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