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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b80a
5 février 2008
5 février 2008
Au cours de la même année Lydie X... a commandé une extension de sa maison réalisée par Yvon A... avec l'intervention de la S. A. R. L.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100097
28 janvier 2009
28 janvier 2009
Y... avait perçu 18.952 euros et disposait d'une épargne de 92.000 euros ; qu'en 2006, Jean-André X... avait déclaré sur l'honneur un revenu annuel de 31.893 euros et que Marie-Yvonne Y... avait perçu
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61631f488007cf6451ddcc57
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Monsieur [J] [P] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 8] demeurant [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] DA signifiée le 23.06.2011 à personne- N'ayant pas constitué avoué SELARL YVON
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61631f488007cf6451ddcc5b
18 janvier 2012
18 janvier 2012
INTIMÉES Madame [T] [X] veuve [U] née le [Date naissance 3] 1943 à [Localité 5] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] DA signifiée à personne le 28.06.2011 - N'ayant pas constitué avoué SELARL YVON
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201087
1 juin 2011
1 juin 2011
a cependant bien été réalisé et a même en l'espèce été transmis au médecin désigné par la société le Docteur B..., le 20.01.2005 ; qu'en tout état de cause, cette présence de plaques pleurales chez Yvon
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01218
26 juin 2013
26 juin 2013
Y... sont établies et justifiaient de la part de Monsieur Yvon Y... une recherche de sauvegarde de son activité, la décision de se séparer de son unique salariée alors que la production du RUP justifie
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906b9
15 mai 2013
15 mai 2013
Madame Yvonne A... C... Madame Edith D... L... Monsieur Célestin E... F... Monsieur Mathias G... H... Monsieur Basile I... J... K...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e5c
1 février 2016
1 février 2016
rendue par le juge des tutelles du tribunal d'instance de BREST; Vu l'acte d'état civil transmis à la cour d'appel de Rennes par le tribunal d'instance de BRESTet nous informant du décès de Mme Yvonne
Source officielleciv1
ésisté de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X
613723bdcd5801467740d84e
20 mars 2001
20 mars 2001
Yvan Y..., demeurant ..., 2 / de M.
Source officielleciv1
613724cacd58014677418610
22 mai 2007
22 mai 2007
X..., notaire, Yvan Y... avait institué les époux Z... légataires universels ; qu'à la suite de son décès survenu le 23 septembre 1991, ceux-ci ont été reconnus comme seuls héritiers ; que le 23 juin 1993
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007749831
22 décembre 1989
22 décembre 1989
Albert E..., Yvan C..., Bernard D..., Bernard X..., Robert B..., J. Michel G..., à Mme A... et au ministre del'intérieur.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007787390
28 janvier 1991
28 janvier 1991
Article 2 : La présente décision sera notifiée au Premier ministre et à Mme Yvanne X....
Source officiellecomm
61372158cd580146773f301b
9 octobre 1990
9 octobre 1990
Yvan X..., demeurant Ecze, Immeuble "Le Mazière" à Evry (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1988 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre, section B), au profit de M.
Source officielleciv3
6137214dcd580146773f2a66
16 octobre 1990
16 octobre 1990
Yvan X..., demeurant à Chambéry (Savoie), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1988 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), au profit de : 1°/ la société civile immobilière
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c1880ccdc6046d47af823e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
001722 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/07/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : LA CLINIQUE DU VAN (SARL), [Adresse 1] REPRESENTANT(S): Monsieur Yvan
Source officiellecomm
61372188cd580146773f48ca
27 novembre 1991
27 novembre 1991
Yvan Y..., demeurant à Sète (Hérault), rue du Parc, en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de M.
Source officiellesoc
61372192cd580146773f4e48
11 juillet 1991
11 juillet 1991
Yvan X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale, section A), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)
Source officielleciv3
61372199cd580146773f51d4
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Yvan X..., demeurant ... à Cagnes-sur-Mer (Alpes-maritimes), 7°/ de M.
Source officiellesoc
6137213acd580146773f20c4
7 mars 1990
7 mars 1990
PASCAL, dont le siège social est à Montfavet (Vaucluse), route de Marseille, en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1986 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de Monsieur Yvan
Source officiellecomm
6079d3dc9ba5988459c599b6
19 décembre 2006
19 décembre 2006
Yvan Y... et de M.
Source officiellePage 35 sur 260