X... et Monsieur Ahmed Badr-Eddine X....

. ; que ces déclarations sont corroborées par l'état des lieux donné par les gendarmes et qui font apparaître le point de départ des traces de freinage de Patricia Y... au niveau du chemin de terre emprunté

obligation de reclassement, le licenciement économique d'un salarié est dépourvu de cause réelle et sérieuse ; que, dès lors, en l'espèce, la cour d'appel qui constatait elle-même qu'il n'existait aucune trace

obligation de reclassement, le licenciement économique d'un salarié est dépourvu de cause réelle et sérieuse ; que, dès lors, en l'espèce, la cour d'appel qui constatait elle-même qu'il n'existait aucune trace

procédures de police (et ce y compris sur les déclarations des participants), a justement décrit les circonstances de l'accident, ne pouvait en déduire que celles-ci étaient indéterminées ; qu'en effet, les traces

existent entre l'écriture manuscrite des gens et leur caractère ou leur état moral et physique, alors que l'expertise en écriture consiste à rechercher si un texte manuscrit a été rédigé ou une signature tracée

X... ne produisait aucune trace d'un contrat pourtant indispensable au vu des obligations légales, il avait retenu la réalité et la gravité de la faute commise par ce dernier qui n'avait pas respecté les

n'en résulte pas moins par ailleurs que la vitesse de Y... était trop élevée et excédait notablement l'allure autorisée, ce que corroborent les dires de Torossian et de X... et l'importance de ses traces

écoulement de carburant vers l'axe médian, ni la chute de la victime sur cet axe, établit bien la circulation du cyclomotoriste dans le couloir de l'automobiliste car, en outre, celui-ci a laissé une trace

. ; " aux motifs que le médecin légiste avait constaté, le 20 août 1997, que la victime ne présentait aucune trace de lésion traumatique récente, hormis une inflammation de la muqueuse anale ; que X

l'expression ; qu'en conséquence leur bonne foi sera retenue et qu'ils seront relaxés ; "1 ) alors que la loi sur la presse n'admet aucune dérogation, en période électorale, aux règles qu'elle a tracées

d'évitement est au moins pour partie la conséquence du défaut de maîtrise constitué par une vitesse excessive, compte tenu des obstacles prévisibles; qu'au surplus, les gendarmes ont constaté l'absence de traces

à une vitesse très élevée, en omettant de tenir son véhicule ambulance sur la partie droite de la chaussée ; qu'il n'a effectué, en roulant près de l'axe médian, où se trouve la longueur totale des traces

Monique indique qu'elle n'a pas touché les fils, ce qui est contredit par les constatations effectuées par les services de gendarmerie qui ont noté que des traces de chair brûlée étaient restées collées

limite litigieuse était déterminée par un chemin d'exploitation ou une lisière, ainsi qu'il était indiqué au contrat, bien que l'expert eût formellement constaté sur le terrain l'existence de cette trace

avaient été échangés en espèces à la Caisse, les collaborateurs bénéficiaires ayant en définitive été réglés par virement et non en espèces de nombreux mois plus tard, et le fait qu'il ne restait aucune trace

Les traces relevées au sol, la vision par les témoins de fumée provenant du freinage et la reconnaissance par Roland X... qu'il circulait à 80 km/h, attestent du freinage brutal.

frottements lui sont apparus comme ayant pour origine la présence d'un objet étranger au véhicule, objet dont on doit considérer qu'il a tenté de se débarrasser en allant de gauche à droite, ainsi que les traces