Z..., tel qu'il est énoncé au mémoire en défense et reproduit en annexe : Attendu qu'ayant relevé que M.

X... et Mme Y..., a fait droit à la demande ; Sur le premier moyen, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu qu'il ne résulte pas de leurs conclusions

résolution de la vente pour vices cachés et en paiement de dommages-intérêts ; que l'arrêt attaqué (Poitiers, 9 juin 1998) a fait droit aux demandes ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel

. ; Sur le premier moyen, pris en ses quatre branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et repris en annexe : Attendu, sur la première branche, qu'en relevant que, dès l'année 1988, grâce

principal de la validité de son engagement de caution, et subsidiairement en décharge de ses obligations sur le fondement de l'article 2037 du Code civil ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel

l'exécution provisoire ordonnée, a condamné Monoprix et Immobanque à réaliser une chape flottante, ainsi qu'à payer des dommages-intérêts aux demandeurs ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire en demande annexé

contrats conclus entre les SCI et la société Batimur, et a condamné la société B... à payer à la société Batimur une somme de 1 524 490,30 euros ; Sur le premier moyen pris en ses trois branches, tel

que l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 16 février 2005) l'a déboutée de ses demandes, sauf en ce qui concerne l'atteinte portée à son droit moral ; Sur le premier moyen pris en ses trois branches, tel

première en 1990 et diffusé de façon exclusive en France par la seconde ; que l'arrêt attaqué (Paris, 3 mars 2004) les a déboutées de leurs demandes ; Sur le premier moyen pris en ses trois branches, tel

. ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu que, sous couvert de griefs, non fondés, de défaut de base légale

Y..., mais que les compagnies en cause avaient utilisés après qu'il ait été mis fin à leur collaboration ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches tel qu'il est énoncé au mémoire en demande

Charbonnier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi incident, tel qu'il figure au mémoire ci-annexé et qui est préalable : Attendu que

B... 19 ares 05 centiares de la parcelle cadastrée ZM 1 ; Sur le second moyen tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que l'arrêt ne fait état

. ; Sur le premier moyen pris en ses trois branches, tel qu'il figure dans le mémoire en demande et est reproduit en annexe : Attendu, d'abord, qu'ayant constaté que le contrat d'édition phonographique

X... a invoqué la forclusion de l'action ; que l'arrêt attaqué a rejeté la fin de non-recevoir et a confirmé la condamnation au paiement ; Sur les premier et troisième moyens, réunis, tels qu'énoncés

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, pris en ses quatre branches, tel qu'exposé au mémoire en demande et reproduit

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu