CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 088 résultats pour « Tamba »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

68ef2c14796eb4b74856280f

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

68ef2c14796eb4b748562815

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

696762cfcdc6046d473d89fc

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - rendu par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6a3cdc6046d477b706c

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

66fe357591b69e88a370fe47

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

686dfb0e002316e0ca848f12

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

686dfb0e002316e0ca848f14

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

686dfb0e002316e0ca848f1e

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67ecc7c38e074ba02f40a285

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6864beb2f8541312a816c574

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

660e431a0740db0008fa95a1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : ' contradictoire ' par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

659f9a523328fa00087a2738

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

659f9a563328fa00087a273a

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65b20fe7c4cf860008dff60c

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65b20febc4cf860008dff60e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Fabrice MORILLO, conseiller Mme Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

66177dade5d80f0008c2e862

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0905DEC006344709

Admin. suprême

5 septembre 2017

5 septembre 2017

width:160.72pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 63447/09 Tamas

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6878847363001e49f9f26b5d

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[V] [Z] né le [Date naissance 3] 1968 à [Localité 11] (38) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 12] tous deux représentés par Me Julien TAMBE de la SCP FICHTER TAMBE, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ecc9d2dab039e415d93358

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

qualité audit siège Centre commercial CORA [Localité 5] Représentés par Me Xavier PERES de la SELARL MAESTRO AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Olivier DEBEINE substituant Me Tamar

Source officielle
CA

6e chambre

6035425c8dd1026bfb825608

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

le 02 Avril 2015 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE Section : Industrie N° RG : 12/2632 Copies exécutoires délivrées à : Me Myriam WILHEIM PRUD'HOMME Me Tamar

Source officielle

Page 35 sur 55

← PrécédentSuivant →