Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01176
4 septembre 2019
4 septembre 2019
, Martin Le Guerer, avocat de M.
Source officiellecr
édure suivie notammentc/Thomas X
61372581cd5801467741e54b
14 novembre 1995
14 novembre 1995
tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de Me BOUTHORS, avocat
Source officiellecomm
6137228ecd580146773fe6b7
16 janvier 1996
16 janvier 1996
l'enseigne sociale "Milcandi", dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juin 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre, section C), au profit de la société Esthétique Beauté Thomas
Source officiellecomm
613723facd58014677410a7b
6 mai 2002
6 mai 2002
COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lyonnaise des hypermarchés, dont le siège est 62-64, cours Albert Thomas
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90813
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[E] [T], ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50189
13 février 2024
13 février 2024
Sur le rapport de Mme Thomas, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90731
22 juin 2023
22 juin 2023
[K] [O], pris tant en som nom personnel qu'en qualité d'héritier de [R] [E], veuve [O], décédée, ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société
Source officielleChambre 4 A
643a428bd83dbd04f5fb29d8
11 avril 2023
11 avril 2023
au barreau de MULHOUSE INTIMES : Madame [H] [U] [Adresse 2] Représentée par Me Claus WIESEL, avocat à la Cour S.A.S.
Source officielleChambre 4 A
62fdd5f5c40462c563c351ee
29 juillet 2022
29 juillet 2022
CKD/KG MINUTE N° 22/667 NOTIFICATION : Pôle emploi Alsace ( ) Clause exécutoire aux : - avocats - délégués syndicaux - parties non
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876f7
17 février 2005
17 février 2005
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 16 Décembre 2004, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93744
24 novembre 2016
24 novembre 2016
né le 03 Février 1973 à ALBERT (80) Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté de Me Marie-Claire GRAS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90993
26 avril 2013
26 avril 2013
SELARL AVOCATS CONSEIL & DEFENSE, avocats au barreau de MARTINIQUE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
65e17e4d5ae9c20008433aa8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
[W]-THOMAS & ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 2] régulièrement convoquée par lettre recommandée avec accusé réception, signé le 1er août 2023, Représentée par Me [I] [W], avocat au barreau de Lille
Source officielleRéférés
68ed70dc0da7cb996dcbb3c9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
SOCIETE NOUVELLE THOMAS & DANIZAN MIDI PYRENEES, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Benoît CHEVREL-BARBIER de la SCP BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210028
6 janvier 2022
6 janvier 2022
Leblanc, conseiller, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mme [T], après débats en l'audience publique du 17 novembre 2021 où étaient présents
Source officielleChambre 4 A
64b77f24d1e51905db2b1d46
11 juillet 2023
11 juillet 2023
, avocat au barreau de STRASBOURG S.A.S.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C200041
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[P], de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de la société Green Power, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat des sociétés Jaulin paysages Sud Loire, Jaulin paysages Nord Loire,
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035da293c883340ba1ed448
12 février 2016
12 février 2016
, avocat au barreau de PARIS, toque R 159 S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8ded9
9 mai 2011
9 mai 2011
A titre subsidiaire, et sur le fond, - qu'il a confié ses intérêts à Me Thomas Y..., avocat qui a suivi ce dossier jusqu'au mois de novembre 2007 ; que le solde des honoraires a été réglé et qu'il est
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:468585.20230206
6 février 2023
6 février 2023
l'arrêté du 20 juillet 2022 par lequel la directrice générale de l'agence régionale de santé de la région Grand Est a autorisé la société d'exercice libéral par actions simplifiées Pharmacie Saint-Thomas
Source officiellePage 35 sur 1676