JUGEMENT : en premier ressort, prononcé par mise à disposition au greffe conformément aux dispositions des article 450 à 453 du Code de Procédure Civile, par Solène TORS, Juge.

Jean X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 5 février 1998 par la cour d'appel de Lyon (1e chambre civile), au profit de la société en nom collectif Soléa, dont le siège social est ..

X... a été embauché le 1er avril 1978 en qualité d'agent technique réseau par la SAEML SOLEA transports de l'agglomération mulhousienne.

La société Solea a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 82 kWc.

G : 06 / 05551 Mme Solène A... épouse B... M. Gilles A... Mme Edith C... épouse A... M. Lucie A... C / M. David C...

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juin 2025, la société locale d'équipement, d'aménagement de l'aire marseillaise (SOLEAM), agissant par les représentants légaux en exercice

ET SUR LEQUEL LA COUR D'APPEL, DESIGNEE COMME JURIDICTION DE RENVOI APRES CASSATION, AVAIT STATUE EN AUDIENCE SOLENNELLE, IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, QUI A STATUE SUR CETTE ACTION EN DESAVEU,

C/ Mme Solenn Y...

6ème Chambre A ORDONNANCE No 039 No RG 18/06371 - No Portalis DBVL-V-B7C-PGCB Mme Solène Y... M. Z... X... Y... C/ M. A... B... G... M. C... D...

née le 03 Juin 1973 à BEAUNE (21200) ... 01560 CURCIAT-DONGALON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Solène CHEVALIER PIROUX, avocat au barreau de l'AIN * * *

prétentions, fins et conclusions contraires ; CONDAMNER la société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ BANQUE SOLFEA, aux entiers dépens ».

de stérilité, son mari a donné son sperme à Mme Z... qui, inséminée artificiellement, a porté et mis au monde l'enfant ainsi conçu ; qu'à sa naissance, le 17 novembre 1985, cette enfant, prénommée Solène

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 JUILLET 2024 La société Solène

Partiellement irrecevable (Art. 35) Conditions de recevabilité;(Art. 35-3-a) Manifestement mal fondé;Non-violation de l'article 3 - Interdiction de la torture (Article 3 - Expulsion) (Soudan)

. # Administration des douanes vs Solange Chiffre. # Talba għal deċiżjoni preliminari: Cour d'appel de Toulouse - Franza. # Kawża C-368/92.

D F ont demandé l'annulation de l'arrêté du 17 février 2020 par lequel la préfète de l'Aveyron a accordé un permis de construire valant permis de démolir à la société par actions simplifiée Solena pour

__ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 AVRIL 2023 La Société locale d'équipement et d'aménagement de l'aire métropolitaine ([Localité 3]-[Localité 5]-Provence) SOLEAM

Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 13 / de la compagnie d'assurances GAN, dont le siège est ..., venant aux droits de la Compagnie du Soleil