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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
11ème chambre, JU
DTA_2405327_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Freydefont a été entendu au cours de l’audience publique du 6 janvier 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2405760_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Freydefont a été entendu au cours de l’audience publique du 24 mars 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience. Ni le requérant, ni le défendeur ne sont présents ou représentés.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2406265_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Freydefont a été entendu au cours de l’audience publique du 17 mars 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2406896_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A été entendu, au cours de l’audience publique du 17 février 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M. Freydefont, rapporteur, qui a lui son rapport.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2403771_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique du 16 septembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2408883_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A été entendu, au cours de l’audience publique du 27 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M. Freydefont, rapporteur, qui a lui son rapport.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2409241_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A été entendu, au cours de l’audience publique du 27 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M. Freydefont, rapporteur, qui a lui son rapport.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2410210_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 6 janvier 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2410468_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 6 janvier 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2411450_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 17 février 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2411615_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique du 17 février 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2412184_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Freydefont a été entendu au cours de l’audience publique du 24 mars 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2505953_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
qui conclut aux mêmes fins que précédemment, par les mêmes moyens mais complète ses conclusions à fin d'injonction en sollicitant une régularisation de sa situation ; - et les observations de Me Robillard
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2307575_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
professionnelles conflictuelles ; la réintégration au sein des effectifs de la commune n'est pas impossible dès lors qu'il peut être affecté dans un autre service que les services techniques ; - et Me Robillard
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8c5
5 septembre 2011
5 septembre 2011
né le 01 Février 1961 à TICHY (ALGERIE) ... 42240 UNIEUX représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ******
Source officielle4ème Chambre
DTA_2001957_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 février 2022, l'établissement public de santé mentale Lille-Métropole, représenté par Me Robillard, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la
Source officielle2ème chambre
DTA_2400301_20260224
24 février 2026
24 février 2026
C..., représenté par Me Robillard, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 8 décembre 2023 par laquelle le préfet de l’Indre lui a retiré sa carte de résident valable dix ans et lui
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e74187ac880aa7ee21f28c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
RG 25/05436 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMBPS Décision déférée : ordonnance rendue le 07 octobre 2025, à 12h40, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68e74187ac880aa7ee21f290
8 octobre 2025
8 octobre 2025
RG 25/05429 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMBNA Décision déférée : ordonnance rendue le 07 octobre 2025, à 11h28, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68edd8f487178132e193507e
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Portalis 35L7-V-B7J-CMCKP Décision déférée : ordonnance rendue le 09 octobre 2025, à 16h14, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePage 35 sur 106