Il est constaté, à la lecture de plusieurs échanges de courriels de février 2023 entre la société Sogeprim et l'entreprise de plomberie, sanitaire, zinguerie, chauffage et ramonage [F], que celle-ci avait

De plus, il ressort des pièces produites par Mme [U], et notamment des explications extraites du site de la société AER Ramonage, que le test par fumigène a pour but de tester l'étanchéité de l'installation

Elle a encore mis en évidence que l’espace annulaire de la cheminée n’était pas ventilé et ne disposait pas de trappe d’accès pour permettre le ramonage sans démontage de l’ensemble des conduits, que le

En conséquence sont exclus du champ d'application les établissements ou entreprises ayant pour activité : - la désinfection, la désinsectisation et la dératisation - le ramonage".

Il fera procéder au ramonage annuel des conduits de fumée à son usage.

électriques (concerne tous les bâtiments), d'autre part la somme de 1.000 € pour la mise en conformité des chaufferies, comportant le dévoiement des canalisations qui empêchent l'ouverture d'une trappe de ramonage

Préalablement à la date du 2 janvier 2002 Melle Christelle X... a été gérante et associée égalitaire (250 parts sur 500) de la société Ramonage Nettoyage Traitement de matériaux (RNT) dont les associés

ch 7638629 86 13/09/ 2005 bâche piscine 502,32 ch 7638662 86 20/09/ 2005 [105] piscine 1 172,08 ch 7638663 86 28/10/ 2005 ' ramonage

; requérante   »), Rita-Cosmina Rostaș née Ciurar («   la   quatrième   requérante   »), Julieta-Lenuța Lăcătuș («   la cinquième   requérante   ») et Dorina-Ramona

#xa0;              Antoni BALASCH PARISI 02/11/1958                 Ramona

B ; le contrat prévoit des prestations programmées de type P2 , soit le ramonage des conduits de fumées, de sorte que sa mise en cause pour les dysfonctionnement des chaudières est sans intérêt ; son contrat

On 8 January 1999 the applicant, through his lawyer, sent a letter to the Municipality of Nicosia informing it that he wished to contract a civil marriage with a Romanian citizen, Ms Ion Ramona, and inviting

#xa0;              Antoni BALASCH PARISI 02/11/1958                 Ramona

However, they are currently living in Lugoj (Ramona-Paraschiva and Mirela-Geanina) or elsewhere (Gabriel-Marius and Aurel-Matei). 21.     Application no. 31546/06 53.

Giuseppina ITA 1956 145 ALTIERI Chiara ITA 1977 146 ALTIERI Giovanna ITA 1951 147 ALTONERI Raffaella ITA 1977 148 ALU’ Maurizio ITA 1957 149 ALVONI Patrizia ITA 1974 150 AMABILE Carla ITA 1968 151 AMADU Ramona