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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre sociale PH
678750b8892c83ef59be5a3f
14 janvier 2025
14 janvier 2025
pour le téléphone portable : ...après avoir cassé mon téléphone perso j'ai acheté un nouveau téléphone S9 avec double sim.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:0507DEC004099702
7 mai 2013
7 mai 2013
Chorio Kostas CHRISTODOULOU 24/02/1944 Nicosia Anastasis LAMBROU 10/10/1945 Pera Chorio Antonis CHRISTODOULOU 16/12/1947 Nicosia Maroulla IACOVOU 02/06/1949 Nicosia
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242706
11 mars 2025
11 mars 2025
Casciano Val di Pesa italienne Marco DAL DOSSO 1954 Firenze italienne Fabio Massimo DAVIDDI 1954 Firenze italienne Silvia FAVILLI 1955 Sesto Fiorentino italienne Pietro Giuseppe FIORENTINO 1947 Firenze
Source officielleChambre-1 civile et com.
686df88fbdbdd86396f39109
8 juillet 2025
8 juillet 2025
. : N° RG 24/00968 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQF7 ARRÊT N° du : 08 juillet 2025 S.P Formule exécutoire le : à : la SELARL PERSEE Me Olivier PINCON COUR D'APPEL
Source officielleCASELAW;REPORTS;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0520REP002779895
20 mai 1998
20 mai 1998
On 12 October 1981 a woman from the then Soviet Embassy in Bern ordered by telephone a depilatory apparatus "Perma Tweeze" from the applicant. 18.
Source officielleChambre sociale
6364bb83e405357f749ea9ae
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Clémence PERIA de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Septembre
Source officielleContentieux général - chambre 3 (délibérés)
69cf7ed8cdc6046d47f64afa
1 avril 2026
1 avril 2026
La société MGH SARL, exerçant dans le même secteur d'activité, exploite la marque « Ma Fabrique Perso ».
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110536
9 novembre 2016
9 novembre 2016
professionnelle pour donner la priorité aux contraintes d'une résidence alternée, celui-ci ne conteste pas avoir en outre des activités électives, puisqu'il est conseiller municipal de la commune de Persan
Source officielleChambre 3
69bd61b7cdc6046d4756c271
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[Adresse 1] [Localité 2] Me Mireille PENSA BEZZINA [Adresse 2] Me [J] JEAN [Adresse 3] [Adresse 4] DEFENDEURS M.
Source officielleChambre civile Section 1
6710aa41be64d7e510244ebe
16 octobre 2024
16 octobre 2024
A l'appui de sa prétention, elle verse au débat une copie d'écran de téléphone portable reproduisant un SMS reçu le 27 août (l'année n'étant pas apparente) à 14 heures 43, envoyé par [D] Perso ([XXXXXXXX01
Source officielleChambre JEX
68682f7a4965b5d9df3200da
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[P] [I], sur le fondement des articles L.412-3 et suivants du code des procédures civiles d’exécution, d'une demande tendant à l'octroi de délais avant l'expulsion du logement sis [Adresse 3] à PERSAN
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6875e1d61a3e620318518208
12 juillet 2025
12 juillet 2025
[K] a été condamné à sept reprises pour des infractions aux biens et au persnnes et que s'il relève que la condamnation du 1er octobre 2024 correspond à des faits commis le 28 janvier 2019, il n'en demeure
Source officielle12ème Chambre(JU)
DTA_2509595_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Kabiri-Dautricourt, interprète en langue persane, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens. L’OFII n’était ni présent ni représenté.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504112_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A, interprète en langue persane. L'Office français de l'immigration et de l'intégration, régulièrement convoqué, n'était pas présent.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2504657_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
En quatrième lieu, il ressort des pièces du dossier que l'entretien du 30 juin 2025 a été mené en persan à l'aide d'un interprète.
Source officielleDeliberation
HATVP:2025-394
16 décembre 2025
16 décembre 2025
gouvernementales, et de Madame Valérie Lé tard et Monsieur Guillaume Kasbarian, dans l’hypothèse où ils exerceraient à nouveau des fonctions gouvernementales ou d’autres fonctions publiques, et des perso
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6032de62624b5252a0fbc6f5
15 novembre 2017
15 novembre 2017
Sur mon compte professionnel le directeur est d'accord pour payer tous les encours professionnels mais ne veut pas que je puisse faire un transfert pour mon compte perso.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2208284_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
réalité de leur lien matrimonial ; - et les observations du représentant du ministre de l'intérieur qui reprend les moyens du mémoire en défense et précise que l'OFPRA, qui est habitué au calendrier persan
Source officielleciv1
61372126cd580146773f1640
20 mars 1990
20 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ASEA FRANCE, dont le siège social est à Persan (Val d'Oise), ..., en cassation d'un arrêt
Source officiellesoc
6137235ccd58014677408c1d
24 novembre 1999
24 novembre 1999
Perla, demeurant : 20115 Vigianello, 4 / de M. Michel X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 octobre 1999, où étaient présents : M.
Source officiellePage 35 sur 80