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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2'
69ceedc8cdc6046d47ea048f
2 avril 2026
2 avril 2026
2026 DEMANDEUR Monsieur [Z] [I] né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] aide juridictionnelle Totale numéro C-72181-2023-4739 du 12/03/2024 représenté par Me Jennifer NEVEU
Source officielleciv1
607943739ba5988459c4258b
10 mai 1977
10 mai 1977
EST DECEDE LE 24 MAI 1973, APRES AVOIR, PAR TESTAMENT OLOGRAPHE DU 18 DECEMBRE 1955, INSTITUE POUR SON LEGATAIRE UNIVERSEL MICHEL X..., SON NEVEU PAR ALLIANCE ; QUE PIERRE ET GEORGES Y..., NEVEUX ET
Source officielleciv2
6079434e9ba5988459c41e97
29 avril 1976
29 avril 1976
SURVEILLAIT SON PETIT NEVEU, PHILIPPE Y..., AU MOMENT DE L'ACCIDENT, APRES AVOIR RELEVE QU'ELLE L'AVAIT LAISSE DANS LA COUR DE L'IMMEUBLE ; QU'IL EST EGALEMENT REPROCHE A L'ARRET QUI A CONSTATE QUE
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2417877_20250829
29 août 2025
29 août 2025
laquelle la commission de recours contre la décision des 17 juin 2024 de l'autorité consulaire française à Brazzaville (République du Congo) refusant de délivrer à Delué Barre Efraïm B Loumbou, son neveu
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c590e5
22 mars 1988
22 mars 1988
Y..., son neveu et à l'épouse de celui-ci, le 24 octobre 1979 un immeuble à usage d'habitation ; que le prix de la vente consistait essentiellement dans l'obligation pour les acquéreurs d'entretenir et
Source officielleciv1
60794d559ba5988459c487b6
22 mars 2005
22 mars 2005
Alain X..., son neveu, qui ont renoncé à la succession, ainsi que M.
Source officiellecomm
61372271cd580146773fd0ea
20 juin 1995
20 juin 1995
CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Les Hameaux de Kerambeuz, dont le siège social est à Port Manech, Nevez
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2412329_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 29 novembre 2024 et 22 août 2025, Le Syndicat des Eaux d’Ile-de-France, représenté par Me Neveu, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 5 000
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR04639
9 septembre 2008
9 septembre 2008
. ; " aux motifs que les parties civiles, neveux et nièce de Paule Z... n'établissent pas en l'espèce qu'ils ont personnellement souffert d'un dommage directement causé les abus de confiance ; qu'ils ne
Source officiellesoc
ère d'élections professionnelles a été dirigéc/MM. Palma Y
613720b7cd580146773edce0
3 décembre 1987
3 décembre 1987
Ali 3°/-Monsieur NEVES demeurant tous trois ... (10ème), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311530_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 août 2023, Mme C B A, représentée par Me Neveu, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 juillet 2023 par lequel la préfète de
Source officielle3ème Chambre
DTA_2501512_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
étranger mineur, ensemble la décision implicite de rejet de son recours gracieux ; 2°) d’enjoindre au ministre de l’intérieur de lui délivrer un document de circulation pour étranger mineur pour son neveu
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a4c
11 décembre 2007
11 décembre 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline NEVEZ adjoint administratif faisant fonction de greffier. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a4d
11 décembre 2007
11 décembre 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline NEVEZ adjoint administratif faisant fonction de greffier.
Source officiellecr
6137254bcd5801467741c8eb
15 juin 1992
15 juin 1992
en lui attribuant sa propriété d'Aix-en-Provence que par le projet dactylographié devant être authentifié par notaire le 12 septembre 1985, exprimant la volonté de Samuel Z... de faire de son neveu son
Source officielleciv1
6137238ccd5801467740b3e7
12 décembre 2000
12 décembre 2000
épousé en 1965 sous le régime de la séparation de biens Wladimir Z..., père de deux enfants nés d'un précédent mariage, Boris et Alexandre, est décédée le 28 mars 1987 en laissant pour héritiers quatre neveux
Source officielle9ème chambre
DTA_2101349_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
A est fondé à demander l'annulation de la décision implicite par laquelle le préfet du Rhône a refusé de lui accorder le regroupement familial au bénéfice de son neveu.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2009661_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
Par deux mémoires en défense enregistrés les 2 septembre 2021 et 12 mai 2022, la commune de Les Orres, représentée par Me Neveu, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 4 000 euros soit
Source officielleChambre 1
68715dc2d395d6ba9f2a5530
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Maître [C] [T] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE QUIMPER ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT Ordonnance rendue le 04 JUILLET 2025 par Madame Maud LE NEVEN
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2515193_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Marowski, juge des référés, - les observations de Me Neve de Mevergnies, avocate de M.
Source officiellePage 35 sur 403
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09/07/2026
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