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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
616343e988dc29ccde27f040
24 mai 2011
24 mai 2011
, sachant les régler, les maintenir en bon état, effectuer les changements de format, former de nouveaux conducteurs sur ce type de machines et encadrer les personnes qui travaillent avec eux sur ces machines
Source officielleChambre Commerciale
69cf5f57cdc6046d47f3becf
2 avril 2026
2 avril 2026
[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Bruno PETIT de la SELARL L. LIGAS-RAYMOND - JB PETIT, avocat au barreau de GRENOBLE S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603ee251941d535106b540e0
2 mars 2021
2 mars 2021
- signé par Anne HARTMANN, Présidente de chambre et par Mathilde SARRON, Greffier présent lors du prononcé. EXPOSÉ DU LITIGE M.
Source officielleRendu de décisions
69da1fdacdc6046d47ddafbc
8 avril 2026
8 avril 2026
La SAS CAFES FOLLIET précise avoir récupéré une partie des matériels, à l'exception de la machine à café trois groupes Victoria Arduino, modèle Adonis.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
616343eb88dc29ccde27f04e
24 mai 2011
24 mai 2011
et désormais d'opératrice sur machine OSI, coefficient 128 pour un salaire de base brut de 1.336,11€ hors primes et heures supplémentaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91476
15 avril 2014
15 avril 2014
La société Regor Creations RTN a une activité de conception et fabrication de machines industrielles spéciales et pompes à chaleur, maintenance industrielle, dépannage et usinage.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61631f528007cf6451ddcd8a
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Immanquablement, la mutation technologique s'est également produite en service machine.
Source officielle3e chambre sociale
6684eaf1a0de54ff609f7e98
2 juillet 2024
2 juillet 2024
en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 MAI 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Pascal MATHIS
Source officielle1re chambre sociale
653a06a5d0451e8318d0ea6e
25 octobre 2023
25 octobre 2023
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 SEPTEMBRE 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Pascal MATHIS
Source officiellecr
6137264ccd580146774247c8
6 avril 2004
6 avril 2004
B... précisait avoir vu Bruno X... donner deux coups de poing violents à Eric Y... qui était aussitôt tombé à terre ; que Jonathan C..., ancien stagiaire de Bruno X..., avait vu celui-ci frapper violemment
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fca9d8f5f8d5e93418f8716
10 juillet 2020
10 juillet 2020
[S] les sommes suivantes : - 4 836 € bruts à titre de rappel d'indemnité de préavis, outre 483 € bruts au titre des congés payés sur préavis, - 1 064 € à titre d'indemnité de licenciement.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f1cd7c2f77035fb0bf7e70
16 octobre 2025
16 octobre 2025
- de l'engagement de frais supplémentaires d'exploitation dans la limite de la marge brute ainsi épargnée qui sont la conséquence d'un dommage matériel non exclu.
Source officielle1re chambre sociale
6260f8f16d9e13277d6e383b
20 avril 2022
20 avril 2022
Pascal MATHIS, Conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10322
22 mars 2017
22 mars 2017
malgré son refus d'accepter une telle modification de ses conditions de travail, à son détriment, celle-ci étant confirmée par la visite des postes de travail (machine Mandelli Storm et machine Dri
Source officielleChambre Sociale
62d64989aa6a2f06030d26bd
21 avril 2022
21 avril 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 21 AVRIL 2022 à la SELARL AVOCAT LOIRE CONSEIL la SCP MADRID CABEZO MADRID FOUSSEREAU MADRID
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c8dca9bf2637903095f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Selon lui, la machine plasma n'était pas à l'origine en 1982 équipée d'un dispositif d'aspiration efficace, qui n'a été installé que plusieurs années après. M.
Source officielleChambre sociale 4-6
68df58905835300816d814ea
2 octobre 2025
2 octobre 2025
de salaire sur la rémunération variable de 2020 et 1 937,43 euros bruts à titre de congés payés afférents 4 553 bruts à titre de rappels de salaire sur la rémunération variable de 2021 et 455,30 euros
Source officielleChambre Sociale-Section 1
63c79b6fda31367c908eb671
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[W] les sommes suivantes : . 9 266,10 euros brut au titre de l'indemnité compensatrice de préavis, . 926,61 euros brut au titre des congés payés sur préavis, . 18 223,33 euros au titre de l'indemnité
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01481_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
forts au niveau des éoliennes " E 4 " et " E 5 " et des impacts bruts modérés au niveau de l'éolienne " E 1 ".
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616333cbf74a27a178b84320
19 mai 2011
19 mai 2011
Déplacement vers l'avant sur les autres machines d'environ 2 mètres. Machine arrière encastrée. Machines avant écrasées. Pieds arrachés, Portes, carters enfoncés. Equipement non sanglé.
Source officiellePage 35 sur 200