CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 607 résultats pour « Lapene »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00590

Cassation

24 mars 2010

24 mars 2010

congés ne serait supposée acceptée sans la signature par la hiérarchie de ces deux documents ; que la note précisait que le personnel RHD ne pouvait prendre des congés en été pour les agences de TARBES, LABENNE

Source officielle

Page 35 sur 81

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310495

Cassation

3 novembre 2021

3 novembre 2021

n'a jamais été contestée ; qu'elle faisait en outre valoir que, par l'acte de 1955, les époux [K]-[L] étaient devenus propriétaires, " dans cette cour ", d'une buanderie, d'un cellier et de cabanes à lapins

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2110407_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

" () l'implantation des bâtiments renfermant des animaux doit respecter les règles suivantes : / () - les autres élevages, à l'exception des élevages de type familial et de ceux de volailles et de lapins

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200347_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

A, sur huit bâtiments agricoles et près de 70 hectares de terrain, est constitué de plusieurs milliers d'individus, notamment environ 25 000 perdrix, 25 000 faisans, 4 500 lapins, 300 lièvres et 150 sangliers

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2003950_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

", et sur laquelle figuraient deux lapins, l'un en janvier, l'autre en décembre, avec respectivement une carotte devant le museau et l'autre insérée dans le séant.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025469032

Admin. suprême

7 mars 2012

7 mars 2012

apporter toutefois les précisions permettant d'apprécier la portée exacte de ses affirmations, qu'une étude de cancérogenèse sur le rat aurait été plus appropriée qu'une étude de tératogenèse sur le lapin

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400528_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

novembre 2021, la commune de Saint-Joseph a conclu avec la société PRO A PRO DISTRIBUTION un accord-cadre à bons de commande n° 21016 portant sur 6 lots de fourniture de denrées alimentaires : viande de lapin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2400018_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 janvier 2024, la société West Indies canalization -WICAN représentée par Me Véronique Lapin, demande au juge des référés, sur le fondement

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-202690

Admin. suprême

17 avril 2020

17 avril 2020

On 28 January 2013 the applicant applied for ex gratia compensation within the framework of a temporary Compensation Act ( lagen om ersättning på grund av övergrepp eller försummelser i samhällsvården

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-109938

Admin. suprême

18 janvier 2012

18 janvier 2012

According to Chapter 1, section 14, of the Criminal Procedure Act ( laki oikeudenkäynnistä rikosasioissa, lagen om rättegång i brottmål, as modified by Act no. 647/2003), an injured party may bring a private

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-114203

Admin. suprême

4 octobre 2012

4 octobre 2012

Le 19 novembre 2004, le tribunal de district de Berne (Kreisgericht VIII Bern-Laupen) reconnut le requérant coupable de blanchiment d’argent et de l’importation, de l’achat et de la vente de 4,4 kilos

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68d2eea969293f91fcc732ac

T. Judiciaire

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Elle explique qu'il ressort des constats d'huissier de 2021 et 2023 que de nombreux animaux ( poules et lapins) sont présents sur la parcelle louée, outre les ovins.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0912JUD001059308

Admin. suprême

12 septembre 2012

12 septembre 2012

    Le 15 octobre 1999, en réponse aux attentats à la bombe perpétrés le 7   août 1998 par Oussama Ben Laden et des membres de son réseau contre les ambassades des Etats-Unis à Nairobi (

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD002741795

Admin. suprême

27 juin 2000

27 juin 2000

parmi les quadrupèdes, seuls sont autorisés les fissipèdes qui sont aussi des ruminants, ce qui exclut les solipèdes comme le cheval et le chameau et les quadrupèdes non ruminants comme le porc ou le lapin

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00234

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

W..., partie prenante au voyage en parfaite communion avec son époux, comportait des images de Ben Laden, de combattants en arme, de drapeaux de l'Etat islamique ; qu'y étaient effacées des vidéos sur

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-109997

Admin. suprême

25 janvier 2012

25 janvier 2012

xa0;   Provisions relating to freedom of expression According to section 1 of the Act on the Exercise of Freedom of Expression in Mass Media ( laki sananvapauden käyttämisestä joukkoviestinnässä, lagen

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00690

Cassation

6 septembre 2016

6 septembre 2016

modèles présentés par la partie adverse comme des modèles antérieurs - tels les modèles « Ambiance » de Stella Candente, Kenzo, Cyrillus, « Coton rayé » de Julie Fantaisies, Phildar « Loanna », Phildar « Laponie

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94927cdc6046d47ce22d9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [Q] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître DE LAVENNE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/06927

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

67061e3cfde28ee42071116b

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

nécessité de se déplacer aux rendez-vous donnés par la société Trinity en lui indiquant « je préfère aller voir un client à 100 Km et faire une vente, plutôt que 5 clients pourris à 20 km et me prendre des lapins

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00965

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

manuscrite « bravo » sur le tableau d'affichage annonçant une augmentation générale des salaires de 1%, - il aurait pendu une carotte à une plante et affiché sur son poste de travail des images de lapin

Source officielle