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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01299
7 juin 2011
7 juin 2011
. ; que le docteur B... certifie que « la colère violente de mademoiselle X... s'est transformée en hystérie, avec des hurlements, des insultes contre le docteur Y... et contre tout le cabinet « mais qu'est-ce
Source officielleChambre Sociale
653b59e7502b828318c4e6f8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Dans ces courriers les bénéficiaires parlent de cris, de colère, de hurlements, d'énervement, de geste brusque, de violence psychologique, de critiques envers la société, de propos déplacés envers les
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
697b0e6dcdc6046d47128fd8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Mme [D] vous a demandé pourquoi vous haussiez le ton, vous avez répondu « c'est vous qui me faites hurler ».
Source officielleChambre Sociale
6272180e228a02057de67386
2 mai 2022
2 mai 2022
Vous n'avez pas accepté cette énième remontrance, vous n'avez donc pas voulu nous écouter et avez continué à jeter la vaisselle dans le lave-vaisselle et vous vous êtes mise à hurler dans l'établissement
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62736a7ca58162057dac66ff
4 mai 2022
4 mai 2022
l'attestation de Mme [Z] [S], comptable au sein de la société, qui rapporte que :« J'ai dû à plusieurs reprises intervenir dans le bureau de [C] [E] et [W] [N] suite à de grosses altercations, des hurlements
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61633c0b7eadebb7307d1e12
19 mai 2011
19 mai 2011
conformément aux instructions, elle s'était fait reprocher par [A] [Y] d'avoir suivi des instructions que son fils avait nié lui avoir données - cette ambiance oppressante, en raison notamment des hurlements
Source officielleChambre Sociale
62c67c98ca9bf26379030997
6 juillet 2022
6 juillet 2022
vers elle et en donnant un coup de pied dans un tabouret ; qu'il a fermé violemment les portes des salles d'accouchement et a voulu faire l'inspection des salles de naissance ; qu'en entendant les hurlements
Source officielleChambre Sociale
61629869201c88caf8c4e15a
18 avril 2013
18 avril 2013
Ces démarches ont confirmé cette bagarre, qui a été accompagné d'insultes et de hurlements.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61630b6d42de3d260b993261
9 septembre 2010
9 septembre 2010
Nous entendions hurler et taper, la porte était fermée à clé.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01811
15 octobre 2014
15 octobre 2014
Je lui ai dit que j'allais faire la déclaration dans la journée par Internet mais il a continué à hurler de plus en plus fort et en me disant que nous n'étions que des incapables. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00207_20260203
3 février 2026
3 février 2026
A... repose sur les motifs tirés de ce que l’intéressé a, d’une part, le 7 février 2020, après avoir refusé d’exécuter une consigne du chef de cuisine, jeté des plats à travers la pièce, hurlé et menacé
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200507_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
G I, agissant en leur nom propre et en qualité d'héritiers de Mme C A, décédée, représentés par la SCP Ferretti-Hurel-Leplatois, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 décembre 2021 par
Source officielleRéféré
69cbef0ecdc6046d47a11d27
11 avril 2025
11 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 11 AVRIL 2025 Références : 2024R00157 ENTRE : SAS JHOG FRANCE [Adresse 1] Représentée par Me Patrice HUGEL ([Localité 1]) ayant comme correspondant
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
69ea6796cdc6046d474ba59a
13 avril 2026
13 avril 2026
NEW GINZA - ENSEIGNE [B], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sophie HUREZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0435 COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck RENAUD, Juge, statuant
Source officielleJLD
68a4ce254a24c6addadba74a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00805 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX3F Minute n° 25/809 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du
Source officielleJLD
68a4ce254a24c6addadba756
2 juillet 2025
2 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00780 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DXXW Minute n° 25/818 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du
Source officielleJLD
68a77126f68e27f214e7172a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00814 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DX3O Minute n° 25/834 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du
Source officielleJLD
68a77128f68e27f214e717fe
7 juillet 2025
7 juillet 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 25/00794 - N° Portalis DBZK-W-B7J-DXZB Minute n° 25/833 ORDONNANCE Nous, Emeline HUGEL, Vice-Présidente du
Source officielleciv2
Donne défautc/M. A
61372222cd580146773fa7f8
15 juin 1994
15 juin 1994
Joël Y..., demeurant à Huriel (Allier), La Croze, Mme Martine Y..., demeurant à Domérat (Allier), ..., demeurant à Hérisson (Allier), "La Grenouillère", ses enfants, déclarant reprendre l'instance, en
Source officielleChambre procédure écrite
67803c419c3ba90f51dc716d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RCS de Caen n° 478 834 930 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Olivier FERRETTI, membre de la SCP FERRETTI HUREL
Source officiellePage 35 sur 113