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716 résultats pour « Glockner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:1015JUD003452910

Admin. suprême

15 octobre 2013

15 octobre 2013

Gutsanov détenait légalement un pistolet de marque «   Glock   », modèle 17 C, et qu’il gardait l’arme à son domicile. 24.

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0331JUD005538810

Admin. suprême

31 mars 2016

31 mars 2016

mobile de marque Vertu avec une carte SIM de l’opérateur mobile (...), pistolet de marque Beretta (...) avec un chargeur contenant quinze cartouches (...), permis de port d’armes, pistolet de marque Glock

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1966:1213DEC000268665

Admin. suprême

13 décembre 1966

13 décembre 1966

After O had left the cell, H entered and threatened him ("Du hast Glück, dass wir nicht allein sind, sonst würde ich Dich Schwein schon klein kriegen"). ------------------------------------------------

Source officielle
CA

2ème chambre A

669a0228bf9da27f384b0f29

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

compte [29] établi les 25 avril et 25 mai 2001 visant les dépenses de 101,75 francs suisses chez [24], de 448,75 francs suisses chez [21], ainsi que les sommes de 69,75 francs suisses dépensée aux Glycines

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0213JUD005983409

Admin. suprême

13 février 2014

13 février 2014

/07/1961 Kremenchuk Avtozavodskyy District Court of Kremenchuk, 18/10/2011             73336/12 09/11/2012 Volodymyr Mykolayovych LOBODA 02/03/1950 Globyne

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0731JUD003676206

Admin. suprême

31 juillet 2014

31 juillet 2014

BAZYUCHENKO 05/04/1939 Bila Tserkva Bila Tserkva Court, 18/08/2010 as amended by the Kyiv City Court of Appeal on 10/11/2011   3249/13 30/12/2012 Volodymyr Anatoliyovych BAGNO 17/07/1957 Kremenchuk 1) Globyne

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

PRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES JARDINS DE RICHELIEU et autresc/Société ZURICH INSURANCE EUROPE AG

6788266fc21c0e53e790d15c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Localité 13] non comparante, ni représentée - La Société SMABTP, prise en sa qualité d’assureur RC et RC décennale de la SAS ROGGERINI, la SAS ENTREPRISE [Localité 83], la société CARREAU PLUS, la SARL GLOCK

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

670036b7c34eb4cc85796aa8

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il en est de même dans le deuxième bâtiment garage, avec une glycine dont le tronc montre qu’elle est là depuis plusieurs décennies”.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00966

Cassation

9 juin 2015

9 juin 2015

l'AFSSAPS a noté, dans le cadre de son rapport d'inspection, que le lot retraité par la société SEPPIC avait été accepté le 24 novembre 2008, après contrôle et vérification de la stabilité de la fraction gluconique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00502

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

corporels du fonds de commerce est joint à l'acte de cession, que dans cette liste sont énumérés des biens nécessaires à l'activité de restauration, micro-ondes, fours, chambre froide, machine à glaçon

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0701JUD002083492

Admin. suprême

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Comme [Haider] nous refuse, à nous qui n’avons pas eu ce qu’il considère comme le bonheur légitimant [legitimierende Glück] de risquer sa vie dans l’habit d’honneur [Ehrenkleid] du IIIe Reich pour la liberté

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697afabccdc6046d470feb8a

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Madame Anne Céline BERGER, Conseiller Madame Aurélie GAYTON, Conseiller En présence de : Mme Rémé Gluck

Source officielle
CA

6ème Chambre A

626b8183d1fb03057d9a5242

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

barreau de PARIS INTIMÉE : Madame [O] [D] née le 18 Mai 1966 à [Localité 3] Chez Monsieur et Madame [D] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Justine AUBRY de la SCP AVOCATS LIBERTÉ GLON-GOBBE

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4182b27805d4d3c136

Appel

9 août 2022

9 août 2022

poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège ; Lieu dit [Adresse 54] [Localité 19] Représentée par Me Guillaume BROUILLET de la SCP AVOCATS LIBERTÉ GLON-GOBBE

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-204285

Admin. suprême

6 juillet 2020

6 juillet 2020

Paris 13 Jean-Marc ESCUDIER 1960 français Paris 14 Bernard FAUCHE 1951 français Paris 15 Christelle Madeleine FERNANDO 1969 française Paris 16 Marie-Laurette FLEUTRE 1968 française Paris 17 Patricia GLON

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0422JUD007386910

Admin. suprême

22 avril 2014

22 avril 2014

Il ajoute qu’en hiver la grille se couvrait de glaçons qui tombaient sur les promeneurs avec des grains de rouille et que les douches ne fonctionnaient pas bien et se remplissaient d’eau. 15 .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa46

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

X... le 10 mars suivant, Mme le président du tribunal de grande instance de Saumur a désigné la SCP Glotin-Fraval, huissiers de justice à Saumur, pour procéder aux opérations de constat requises.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6312eedd2e6a8e4f13ca60eb

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

n'évoluant plus, celui-ci n'émettait que des hypothèses quant à l'origine des infiltrations, en privilégiant l'une d'entre elles selon laquelle elles proviendraient d'un débordement de la machine à glaçons

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65aa1f61a34ad10008581709

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

d'enfustage ( les condensats sont récupérés dans une simple boîte de conserve) et des fuites d'eau en provenance du RDC vers le 1er sous-sol ( écoulements en provenance de la machine à café, machine à glaçons

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00429

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

A..., a assisté à l'assemblée générale du 28 février 2007 en sa qualité de dirigeant de la société Capris, qui dépend également du groupe Gloeckler et A..., cette société étant déjà actionnaire d'Acadomia

Source officielle