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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2507111_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
B..., né le 9 avril 2005, réside pour partie à Fumel (47) au domicile de son père et à Montayral (47) au domicile de sa mère.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2105534_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
244,41 euros correspondant à l'indemnité d'assurance qu'elle a versée à son assurée, la CCPMA Prévoyance, dans les droits de laquelle elle est subrogée, en réparation des préjudices provoqués par une fusée
Source officielleChambre 2-3
69d3c60acdc6046d474d4af6
8 avril 2025
8 avril 2025
*1DE/06/40/64/46* LRAR: -SARL AGENCE LA FUSEE Copies: -TPG -SELARLU ASCAGNE AJ en la personne de Me [S] [U] -- SELAS ETUDE JP en la personne de Me Jérôme Pierrel -Parquet R.G. : 2025023272 P.C. : P202501383
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301233_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
A B a remis aux autorités de police nationale un fusil de marque Manutrap, modèle Super trap, calibre 12/76, matricule BA118-C20-19S9812, déclaré le 25 janvier 2021 ainsi qu'un fusil de marque Beretta,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301420_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
A B a remis aux autorités de police nationale un fusil de marque Manutrap, modèle Super trap, calibre 12/76, matricule BA118-C20-19S9812, déclaré le 25 janvier 2021 ainsi qu'un fusil de marque Beretta,
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d8ea
3 décembre 1964
3 décembre 1964
(ANDRE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES, EN DATE DU 27 NOVEMBRE 1963, QUI, POUR DETOURNEMENT DE FUEL-OIL ET COMPLICITE, A CONDAMNE X...
Source officiellecr
613724fecd5801467741a139
24 octobre 1990
24 octobre 1990
était stocké à une température supérieure à son point-éclair, il devait être assimilé à un fuel inflammable de première catégorie ; que la cuve le contenant ayant une capacité de 40 m3, l'installation
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2307925_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
prive définitivement de continuer à pratiquer la chasse, discipline qu'il affectionne et à laquelle il s'adonne de plusieurs années et l'a contraint à se dessaisir de ses armes et particulièrement d'un fusil
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fda
24 février 2006
24 février 2006
La SCP TADDEI-FUNEL, ès qualités, assignée à personne le 23 mars 2005, n'a pas constitué avoué. Le présent arrêt sera donc réputé contradictoire.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111286
14 mai 2012
14 mai 2012
Pour la durée de cette mission temporaire, on lui remit le fusil G-3 du cuisinier du poste frontalier.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0930DEC003561022
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Given that the State had interfered in the fuel market, the application of the regulated fuel prices scheme and its effectiveness had been regularly reviewed, and had ultimately been maintained until 7
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88181
6 mars 2006
6 mars 2006
MOTIFS DE LA DECISION I - Sur l'action introduite contre la SCP TADDEI-FUNEL Attendu qu'il sera donné acte à la SCP TADDEI-FUNEL, en qualité de commissaire à l'exécution du plan de continuation de
Source officielle1ère chambre
DTA_2100284_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
le fusil hypodermique, l'abattage par balle n'étant employé qu'en dernier recours.
Source officiellecr
61372645cd58014677424482
17 octobre 2000
17 octobre 2000
d'autant qu'en l'espèce, la configuration des lieux interdit, photographies à l'appui, que le coup de feu ait été franchement tiré en l'air, et que Myriam Z... a toujours déclaré avoir vu le canon du fusil
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-1121
18 février 2010
18 février 2010
the fuel had come from his service vehicle.
Source officielleaudience ordinaire
69e2b741cdc6046d47a09d75
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Isabelle RÜGER Juges : Mme Chantal FUSCIELLI et M.
Source officielleaudience ordinaire
69e2b8c2cdc6046d47a0be9c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Isabelle RÜGER Juges : Mme Chantal FUSCIELLI et M.
Source officiellecr
6079a8379ba5988459c4c1d8
20 novembre 1984
20 novembre 1984
L'A CONDAMNE A 2 AMENDES DE 3 000 FRANCS CHACUNE, A LA PRIVATION PENDANT TROIS ANS DU DROIT DE CHASSER, AU PAIEMENT DES FRAIS DE VISA ET DES REDEVANCES CYNEGETIQUES, A ORDONNE LA CONFISCATION DE SON FUSIL
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110635
17 octobre 2018
17 octobre 2018
conditions de distribution de l'alimentation électrique par ERDF ; que l'attestation complémentaire de l'électricien qui déclare notamment « l'hypothèse d'une dégradation accidentelle par un coup de fusil
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01283
18 décembre 2012
18 décembre 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Pharmacie X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Taddei-Funel, liquidateur
Source officiellePage 35 sur 195
FUSELIER
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
30/04/2026
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FUSELIER, Jules
25/11/2025
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SUZANNE-FUSELIER, Matthieu Simon Jacques
16/09/2025
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DOCTEUR ANAÏS VERBRUGGE FUSELIER
04/09/2025
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Fuselier, Nicolas
06/08/2025
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