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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372137cd580146773f1f32
16 mai 1990
16 mai 1990
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, Mme X..., MM.
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edcb8
22 novembre 1988
22 novembre 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers, M. Y..., Mme Marie, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
613720b9cd580146773eddfb
10 décembre 1987
10 décembre 1987
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. Bonnet, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; M.
Source officiellesoc
613720bccd580146773edf4c
21 janvier 1988
21 janvier 1988
Faucher, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Le Gall, Caillet, Valdès, Lecante, conseillers ; M. Bonnet, conseiller référendaire ; M. Franck, avocat général ; M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300920
17 octobre 2019
17 octobre 2019
J..., domicilié [...], 3°/ la SCI de la Faucherie, société civile immobilière, dont le siège est [...], 4°/ Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c581
17 octobre 2008
17 octobre 2008
Déjà condamné avisé, non extrait, représenté par Maître FAUCHER Anne, avocat au barreau de BORDEAUX (commis d'office) B.- LE MINISTÈRE PUBLIC défendeur, II.- COMPOSITION DE LA COUR : *
Source officielle2ème chambre
DTA_2001705_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Sauton, président, Mme Faucher, première conseillère, M. Qauglierini, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mai 2023. La rapporteure, Signé S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102302_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Faucher, - les conclusions de Mme Helfter-Noah, rapporteure publique, - en l'absence des parties.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300557_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Faucher, - et les observations de Me Deous, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2302941_20230916
16 septembre 2023
16 septembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Faucher, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2203003_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Faucher, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience.
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 1
69d99413cdc6046d47d3b01a
9 avril 2026
9 avril 2026
nationalité Chinoise [Adresse 1] [Localité 2] non comparante, non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Anne KERIHUEL Greffier : Elsa BOUCHARD lors des débats et Claire FAUCHARD
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002083_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 27 juin 2023, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205659_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
2022 sous le n° 2205659, la société garage Banc demande au tribunal d'annuler le marché public de fournitures courantes et de services portant sur l'achat de tracteurs agricoles et de matériels de fauchage
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa40
14 février 2007
14 février 2007
né le 09 Juillet 1957 à PERIGUEUX (24) "Bas Faureille" 24530 LA CHAPELLE-FAUCHER 2o) Madame Monique B... épouse X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00654
26 mars 2014
26 mars 2014
du travail ; 2°/ que la faute grave est celle qui rend impossible le maintien du salarié dans l'entreprise ; qu'en se bornant à retenir que les manquements reprochés au salariés avaient eu de « fâcheuses
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2300546_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
dire-droit, d'enjoindre à la commune de Rémire-Montjoly de produire les motifs détaillés du rejet de son offre concernant le lot n° 3 du marché B des voies et chemins de la commune, portant sur le fauchage
Source officielleChambre 1-1
6967a964cdc6046d4746f62e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
social représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6811b1dbf1c2315e26d1a138
29 avril 2025
29 avril 2025
par Me Jean-Luc CHOURAKI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1122 DEFENDEUR A LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur [B] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL01775_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
ainsi que cela résulte d'un constat d'huissier du 12 février 2018 démontrant la persistance et l'évolution des désordres ; - les désordres subis G leur propriété ont pour origine l'opération de fauchage
Source officiellePage 35 sur 267