Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre A
616348f4543823d76b031780
30 juin 2011
30 juin 2011
vêtements Elle s'est étonnée que Madame [H] ne réagisse pas mais ne s'est pas inquiétée car Madame [G] fonctionnait à l'affectif .Cette dernière a, une fois, posé sa poitrine sur son épaule mais elle l'a esquivée
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 09 Septembre 2005c/Monsieur X
6253c97abd3db21cbdd88738
20 septembre 2006
20 septembre 2006
S'étant relevé il dit avoir esquivé un nouveau coup, avoir vu une lame dépasser du poing de son antagoniste et avoir pris la fuite jusqu'à ce qu'il s'écroule attendant les secours.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe4bd3db21cbdd8e8b8
25 octobre 2011
25 octobre 2011
De son côté, la société COTRIN se réservait -l'assistance apportée sur l'étude économique du projet, - les études d'esquisses (EXE), - les études d'avant projet sommaire (APS), - les études d'avant projet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201440
15 octobre 2015
15 octobre 2015
réitération dès lors qu'elle n'avait pas le statut de propriétaire ; qu'elle ne prouve cependant pas avoir procédé à la moindre amélioration à ce jour et verse aux débats en tout et pour tout des esquisses
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300626
22 mai 2012
22 mai 2012
projet initial après la signature du contrat, la surface habitable n'ayant pas été augmentée puisque le permis de construire du 4 septembre 2008 mentionne une surface habitable de 132 m² et que sur l'esquisse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301033
14 septembre 2010
14 septembre 2010
Y... oppose vainement l'existence d'un document d'arpentage daté du 16 mai 1978 intitulé « esquisse » et adressé au service du cadastre qui permet seulement l'information du service du cadastre et l'enregistrement
Source officielle15e Chambre A
616243c11217cad6c0164926
28 mars 2014
28 mars 2014
et le jugement d'orientation ici confirmé ayant pu mentionner la créance retenue ; Attendu, sur la nullité du prêt comme contraire à l'intérêt social, qu'il résulte de la description ci-dessus esquissée
Source officielleZUPAN David
DTA_2200802_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il est donc particulièrement mal fondé à formuler un tel grief, ce d'autant que son allégation d'une nationalité algérienne n'est corroborée, devant le tribunal, par aucune esquisse de commencement de
Source officielle6ème Chambre
DTA_2000763_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
depuis 25 ans au moment du premier retrait de son agrément, elle a continué à l'accueillir à titre bénévole, alors que ni son tuteur, ni l'ATPM/UDAF, ni les services techniques du département n'ont esquissé
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400655_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Les phases 1, 2 et 3 du marché, relatives à l’accompagnement de l’architecte pour la consolidation des esquisses, à la rédaction de l’avant-projet et à la rédaction du dossier de demande de permis de construire
Source officielle3ème chambre
DTA_2400224_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Au demeurant, la circonstance esquissée par M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2309315_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
d'installation ; / 3° Le nom des personnes, ou la dénomination ou la raison sociale des entreprises, désirant apposer ou faire apposer une bâche comportant de la publicité, ainsi que leur adresse ; / 4° Les esquisses
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2408854_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
tribunal judiciaire de Pontoise, que Mme C a déclaré pouvoir marcher dix minutes en terrain plat et que le médecin a observé une marche qualifiée de " souple " relevant seulement " une légère boiterie d'esquive
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0405JUD003438297
5 avril 2000
5 avril 2000
Après consultations entre les parties, l'agent du gouvernement requérant et le gouvernement défendeur ont soumis à la Cour une proposition commune esquissant un règlement amiable pour la requête n° 34382
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
64a7b1dd3bcaf505db6968ba
6 juillet 2023
6 juillet 2023
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 et assistée par Me Richard ESQUIER
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
J-V-B7E-LONG SAS MARIE BRIZARD WINE & SPIRITS FRANCEc/SARL EUROPEA CONSEIL
6285e0d86a1876057df5d28e
18 mai 2022
18 mai 2022
qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Grégory BELLOCQ de la SELARL GREGORY BELLOCQ, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Victor LEFEBVRE de l'Association LAUDE ESQUIER
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6036cbbfbc6c196a3516f7df
2 septembre 2015
2 septembre 2015
de PARIS - RG n° 12/13453 APPELANTE SA DETROYAT ASSOCIES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Olivier LAUDE de l'Association Laude Esquier
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616301454c6681071edf66e2
30 mai 2012
30 mai 2012
Président [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] SASU MAN DIESEL & TURBO FRANCE représentée par son Président [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 6] Représentée et Assistée de la ASS Laude Esquier
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8073
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Dans le cadre des plans dits « esquisses », je t'ai demandé d'effectuer les modifications lors de notre réunion d'équipe en date des 4 et 20 février 2013.
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa53c8361df277dc59865
19 avril 2022
19 avril 2022
En effet: - Le 9 juin 2015, Mme [R] a découvert sur le bureau, dans une pile de feuilles, un document concernant une esquisse de cartes de visites professionnelles au nom de votre conjoint.
Source officiellePage 35 sur 65