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8 238 résultats pour « Elsa LE »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1/Section 3

671695deb098d256e1fbde51

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

PERSONNE CONCERNÉE PAR L’ADOPTION [P] [N], demeurant [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Thomas RONDEAU, Premier Vice-Président Adjoint ,magistrat rédacteur Assesseur : Madame Elsa

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6799c948d742d0b11d26be69

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

ATALIAN SECURITE PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [V] [L], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Elsa FAIVRE-PICON, avocat au barreau du JURA ET : INTIMEE S.A.S.U.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

679aae95e9a46d1f5a76c653

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Xavier METZGER, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 72 COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge de la mise en état : [N] [S] Greffier : Elsa

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6610e5e474ef9f00086f64f4

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 1er février 2024 M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

659e483d5537980008847318

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[J] [S] [N] né le 03 novembre 1984 à [Localité 2], de nationalité haïtienne RETENU au centre de rétention : [3] assisté de Me Elsa Hug, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65b0bc6b8d0ccf000877e5b3

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[C] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Elsa VIDAL de la SELARL VIDAL AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Thomas LE MONNYER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2303079_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2023, Mme B A, représentée par Me Elsa Hug, avocat, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008229065

Admin. suprême

23 février 2005

23 février 2005

préfet de Mayotte a refusé de faire droit à sa demande en date du 29 octobre 2002 tendant à se voir verser la somme de 1 241 euros correspondant à la prise en charge des frais de voyage de sa compagne, Elsa

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472840.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Stéphane Verclytte La rapporteure : Signé : Mme Muriel Deroc La secrétaire : Signé : Mme Elsa Sarrazin

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472515.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Nicolas Jau La secrétaire : Signé : Mme Elsa Sarrazin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a72

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

parents non mariés - Décision attaquée : no 15/00776 rendue par le Juge aux affaires familiales d'EVRY le 09 Novembre 2015 Appelant : Monsieur Wilfried Stephane X..., représenté et assisté de Me Elsa

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2205791_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

A fait valoir qu'elle porterait atteinte à l'exercice de sa profession de gérant au sein de la société commerciale " Elssas Shop ".

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:473857.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Stéphane Verclytte La rapporteure : Signé : Mme Muriel Deroc La secrétaire : Signé : Mme Elsa Sarrazin

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:474171.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Nicolas Jau La secrétaire : Signé : Mme Elsa Sarrazin

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697442e0cdc6046d4781ed0f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

au greffe, par jugement contradictoire et en ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Source officielle
TJ

0P12 Aud. civile prox 3

67d1e11133b2bc65ea734dd9

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Le ....................................Elsa FOURRIER-MOALLIC............... à Me ............................................... Le ...................................................

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

62c7cac9cb8dca058e3e7da4

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [I] [L], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Maître Caroline GREFFIER, substituant Me Elsa

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6348ff9c63d497adffda40af

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

PALLE, président et Thierry GAUTHIER, conseiller, magistrats rapporteurs (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Elsa

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6358cdadc40aa805a7864c4c

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

de Monsieur [V] [Y] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [N] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

635a21dbc549ea05a7cd2d65

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

de Monsieur [W] [F] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [X] [N], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa

Source officielle

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