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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
69602cc2cdc6046d47ad7c9b
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Les certificats de la période d’observation relèvent notamment un discours digressif et marqué par des éléments de persécution et mégalomaniaques, et une absence de critique du geste suicidaire.
Source officielleJuge Libertés Détention
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le discours est incohérent et vague. Elle exprime un délire de persécution centré sur son conjoint.
Source officielleJ.L.D. HSC
6981a5b9cdc6046d47b7c6ab
6 janvier 2026
6 janvier 2026
L’article L. 3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l
Source officielleChambre des étrangers-JLD
652a310d7ed1ea83181125b2
13 octobre 2023
13 octobre 2023
, [K] [B] Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Présidente de chambre à la Cour d'Appel de PAU, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 26 juin 2023, statuant en application des dispositions
Source officielle1re chambre civile
63b91acbb63d827c909cac8b
6 janvier 2023
6 janvier 2023
] Non comparante DEBATS L'affaire a été débattue le 03 Janvier 2023, en audience publique, devant Myriam BOUZAT, conseillère, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions
Source officielleHospitalisation D'office
64c8a0c5dfabddd9699dff96
27 juillet 2023
27 juillet 2023
ordonnance en date du 16 juillet 2023, assistée de Frédéric STICKER, greffier et de Mme Emeline GERVAIS gréffière stagiaire, ORDONNANCE : prononcée publiquement le 27 JUILLET 2023 par mise à disposition
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
69d9532ecdc6046d47cecbae
9 avril 2026
9 avril 2026
Le prononcé de la décision a été renvoyé au 09 Avril 2026 par mise à disposition au greffe.
Source officielleJuge Libertés Détention
672e8b3650af6f5fd345f4ac
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Monsieur [D] [B] a été hospitalisé sous contrainte, au vu du certificat médical établi par le Docteur [V] [N] en date du 20 septembre 2024 faisant état de “discours dissocié avec hallucinations auditives
Source officielleJuge Libertés Détention
6737c5ba8b3f1e77535b08e6
10 octobre 2024
10 octobre 2024
En effet, le discours de la patiente démontre qu’elle n’a effectivement pas conscience de ses troubles, et qu’elle n’adhère pas encore au traitement qui lui est proposé.
Source officielleJ.L.D. HSC
6776e0f31c1d126b1996208c
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Il était méfiant, son discours pauvre, hermétique et véhiculant un vécu de persécution contre plusieurs membres de sa famille.
Source officielleJ.L.D. HSC
67783272e5fcd6312332d126
3 janvier 2025
3 janvier 2025
L’article L.3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l’
Source officielleJ.L.D. HSC
67783273e5fcd6312332d13e
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Aux termes des certificats médicaux établis dans les 24 et 72 heures, il est noté un discours pauvre, laconique et désorganisé avec un comportement désinhibé devant le personnel soignant.
Source officielleJuge Libertés Détention
6778609ee5fcd631233343c4
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Le discours est incompréhensible car il parle à voix basse et il exprime des idées en passant du coq-à-l'âne. Il existe une instabilité émotionnelle avec des accès de pleurs.
Source officielleJuge Libertés Détention
6778609fe5fcd631233343dc
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Le Juge des libertés et de la détention a été saisi le 30 décembre 2024 à l'appui d'un avis médical indiquant qu'elle présente un état incurique, que son discours est compréhensible et cohérent, qu'elle
Source officielleHospitalisation D'office
66a33c2902a12a235bae6d4e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
premier président en vertu d'une ordonnance en date du 23 décembre 2023, assisté de Frédéric STICKER, greffier, ORDONNANCE : prononcée publiquement le 25 juillet 2024 par mise à disposition
Source officielleJ.L.D. HSC
6627f6a942439575e2f741c9
23 avril 2024
23 avril 2024
L’article L.3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le représentant de
Source officielleJ.L.D. HSC
662a99f2c8a1343b8cd5fac1
25 avril 2024
25 avril 2024
L’article L.3211-12-1 du même code dispose que l’hospitalisation complète d’un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le représentant de
Source officielleChambre 17 (SC)
66ea6d675d483ec111269530
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Il convient de rappeler qu'en application des dispositions de l'article L. 3212-1 du code de la santé publique, une personne atteinte de troubles mentaux ne peut faire l'objet de soins psychiatriques sur
Source officielleJ.L.D. HSC
66fc37e62416523b99573a82
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Son discours était diffluent, véhiculant des idées délirantes de grandeurs et de persécution, principalement centré sur son frère qui vit en Algérie.
Source officielleJ.L.D. HSC
662beb22e266e89ef1181a95
26 avril 2024
26 avril 2024
Son discours était assez cohérent, centré sur ses échecs et sa crainte d’échouer. Il évoquait des idées envahissantes d’indignité et de faute commise avec la crainte d’être puni.
Source officiellePage 35 sur 4601