Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00987
12 juin 2019
12 juin 2019
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de Mme le conseiller INGALL-MONTAGNIER et les conclusions de Mme l'avocat général LE DIMNA ; Vu le mémoire personnel
Source officiellecr
Saint-Etienne dans le procès instruitc/X se disant M
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02249
8 octobre 2019
8 octobre 2019
Leblanc, conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Le Dimna ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02038
18 septembre 2019
18 septembre 2019
Guéry, conseillers de la chambre de la chambre, Mme Carbonaro, conseiller référendaire ; Avocat général : Mme Zientara-Logeay ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR03041
28 janvier 2020
28 janvier 2020
Pers, conseiller de la chambre, et Mme Darcheux, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00437
13 février 2019
13 février 2019
GERMAIN, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00441
13 février 2019
13 février 2019
Soulard, président, M. d'Huy, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; En foi de quoi la présente décision a été signée par le président
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00246
19 mars 2019
19 mars 2019
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER et les conclusions de M. l'avocat général CROIZIER ; Vu le mémoire personnel produit
Source officiellechambre 1-8
69d216b2cdc6046d472e0249
3 juillet 2025
3 juillet 2025
394187892 Partie demanderance : assistée de Ma PLANC, [Adresse 2] (PD 1022680) et Partie demanderesse : assistée de Me BLANC Jean-François Avocat (RPJ032680) et comparant par la Selarl cabinet Sevellec Dauchel
Source officielleService des référés
68e88b993ea43407b9fbc3bb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[Localité 8] (Espagne) représentée par Me Dolors CILLERO VALDELVIRA, avocat au barreau de PARIS - #C0067 DEFENDERESSE La société [7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Guillaume DAUCHEL
Source officielleService des référés
6615879bdb5098996d5ad854
8 avril 2024
8 avril 2024
] représentée par Maître Capucine CAYLA HORVILLEUR de l’AARPI ACTENA, avocats au barreau de PARIS - #C1925 DEFENDERESSES La société [8] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Guillaume DAUCHEL
Source officielle11e chambre
5fdb81d0b141e7603a74ca77
28 février 2019
28 février 2019
Novembre 2018 par la Conseiller de la mise en état de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° Section : N° RG : 18/02843 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Hugues DAUCHEZ
Source officiellechambre 1-14
69d4f6efcdc6046d4765d900
3 octobre 2025
3 octobre 2025
social est [Adresse 2] - RCS B 880 106 190 Partie défenderesse : assistée de la Selarl [Localité 2] Avocats représentée par Maître Edouard SImier, avocat et comparant par la Selarl cabinet Sevellec Dauchel
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02520
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Straehli, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de M. le conseiller Y... et les conclusions de M. l'avocat général Z... ; Vu le mémoire personnel produit ;
Source officiellechambre 1-7
69ce84efcdc6046d47de74a2
29 janvier 2025
29 janvier 2025
LINE TSL, dont le siège social est 31-32 quai de Dion Bouton 92800 PUTEAUX - RCS B 412967770 Parties demanderesses : assistée de Me Sylvie NEIGE, Avocat et comparant par la Selarl cabinet Sevellec Dauchel
Source officielleChambre 5/Section 2
6708152889f19e8c50f83706
10 octobre 2024
10 octobre 2024
SEA SIDE SPA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Guillaume DAUCHEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : W09 C/ DEFENDEUR S.C.I.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02454
4 décembre 2019
4 décembre 2019
conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Planchon, conseiller rapporteur, Mme Zerbib, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02458
4 décembre 2019
4 décembre 2019
, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, M. d'Huy, conseiller rapporteur, Mme Planchon, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02459
4 décembre 2019
4 décembre 2019
, conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, M. d'Huy, conseiller rapporteur, Mme Planchon, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02465
4 décembre 2019
4 décembre 2019
Wyon, conseiller rapporteur, Mme Planchon, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de M. le conseiller Wyon, les observations de la société civile professionnelle
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02261
19 novembre 2019
19 novembre 2019
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Darcheux ; Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER et les conclusions de Mme l'avocat général LE DIMNA ; Vu le mémoire personnel produit
Source officiellePage 35 sur 77