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11 837 résultats pour « Cyrielle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496062.20250502

Admin. suprême

2 mai 2025

2 mai 2025

Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M. Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Guérin, Gougeon, avocat de M.

Source officielle

Page 35 sur 592

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CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:503049.20250722

Admin. suprême

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491789.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 2 août 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491819.20240802

Admin. suprême

2 août 2024

2 août 2024

Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 2 août 2024. La présidente : Signé : Mme Anne Egerszegi Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501525.20250722

Admin. suprême

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Cyril Noël, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a0ff7b2cdc6046d478a166d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

PHOENIX AVENTURE demeurant [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Cyril DUBREUIL, avocat au barreau de BORDEAUX Défenderesse à l'incident, Appelante d'un jugement (R.G. 24/02666) rendu

Source officielle
TCOM

Référé spécial jeudi

69d265f6cdc6046d473343b1

Commerce

13 novembre 2025

13 novembre 2025

CYRIL DECHELETTE, PRESIDENT, MM.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

695d67d975782d5f06009b88

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DE [Localité 6] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 24/11621 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5NDD AFFAIRE : Mme [V] [Z] (Maître [H] COHEN de la SELAS CHICHE COHEN) C/ ACM IARD (Me Cyrille

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00170

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Cyril Y..., domicilié [...]                              , 2°/ à la société Montravers Yang Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                                  

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93629

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Vicky, demeurant... 66750 ST CYPRIEN Partie civile, intimée Non comparante L'EPIC-OFFICE DE TOURISME DE LA VILLE DE SAINT-CYPRIEN, Sis Quai Arthur Rimbaud-66750 ST CYPRIEN Partie civile, intimée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00478

Cassation

8 février 2012

8 février 2012

Cyril X... ne pouvait intervenir qu'après autorisation de l'inspecteur du travail ; que le licenciement de M.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007836622

Admin. suprême

29 décembre 1993

29 décembre 1993

Vu la requête, enregistrée le 25 mars 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SCI HOTEL DE SAINT-CYPRIEN-PORT, représentée par son gérant en exercice dont le siège est .

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020541205

Admin. suprême

8 avril 2009

8 avril 2009

Cyrille B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

69ddcb2bcdc6046d472a303e

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

DESSAISISSEMENT N° RG 26/01168 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XWV5 Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 13 Avril 2026 Nous, Cyril

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

68105eb0f4420d4e95ca29f2

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

DESSAISISSEMENT N° RG 25/01866 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XC42 Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 28 Avril 2025 Nous, Cyril

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

66a33c4a02a12a235bae6ef4

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

DESSAISISSEMENT N° RG 24/02030 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WOCF Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 25 Juillet 2024 Nous, Cyril

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

66a33c4a02a12a235bae6efe

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

DESSAISISSEMENT N° RG 24/03909 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WTER Audience dans le cadre de la mise en état de la Chambre commerciale 3-2 de la cour d'appel de Versailles du 25 Juillet 2024 Nous, Cyril

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a181d64cdc6046d473960fa

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Cyril Déchelette, juge présidant l'audience, M. Pierre Bosche et M. Frédéric Morel, juges, assistés de Mme Brigitte Pantar, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67096c9206866c0645d28483

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[Date naissance 2] 1973 à [Localité 6], de nationalité française, sans profession, domicilié [Adresse 3] à [Localité 7], ci-après désignés par les “Demandeurs” représentés ensemble par la SELARLU Cyril

Source officielle
TJ

Service des référés

671fe411f5341ca999ad456a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

SARL CABINET CSJC [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Thomas BROCHE, avocat au barreau de PARIS - #B1159 DEFENDERESSE La Société CCIP SCI [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Cyril

Source officielle