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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduites à la frontière
DTA_2301641_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Coudert a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2302410_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Coudert, vice-président, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2302467_20230824
24 août 2023
24 août 2023
Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dd91
5 mai 2011
5 mai 2011
née le 13 Juillet 1979 à LENS (62300) demeurant... 62710 COURRIERES représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Sylvie DUMOULIN-TIMMERMAN, avocat au barreau de BETHUNE
Source officielleChambre 2
DTA_2202064_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Trimouille Coudert ; - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2202586_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties de l'audience.
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2201872_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Coudert, - et les conclusions de M. Gottlieb, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2102053_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Coudert, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2102054_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Coudert, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique (Chambre 2)
DTA_2103734_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Coudert, vice-président, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 2
DTA_2400489_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Trimouille Coudert.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2400652_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Coudert a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleChambre 1
DTA_2401165_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Coudert, - et les observations de Me Lebon-Mamoudy, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402301_20240821
21 août 2024
21 août 2024
Coudert, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielle8e Chambre B
6032b20a7c58832950dcd949
7 décembre 2017
7 décembre 2017
2017 N° 2017/ 415 Rôle N° 15/13135 [M] [D] épouse [Z] C/ SA CREDIT LYONNAIS Grosse délivrée le : à : - Me Marie josé COUDERC
Source officielleJuge unique 5
DTA_2204671_20220819
19 août 2022
19 août 2022
C A représenté par la SCP Couderc-Zouine demande au tribunal : 1°) de lui accorder l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 7 juillet 2022 par lequel le préfet
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db56
6 avril 2011
6 avril 2011
le 29 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Industrie No RG : 09/00570 Copies exécutoires délivrées à : Me Anne Marie DUPUY Me Geneviève SELVON-COUDERC
Source officielle2ème chambre
DTA_2102178_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 mars 2021, Mme A B, épouse C, représentée par la SCP Couderc Zouine, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions implicites par lesquelles
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2308806_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2023, Mme C A B, représentée par la SCP Couderc - Zouine, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article
Source officielle8ème chambre
DTA_2406285_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
A..., représenté par la SCP Couderc-Zouine, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 5 août 2025 par laquelle la préfète du Rhône a refusé de de lui
Source officiellePage 35 sur 211
COURDERC, Lionel Claude Jean
11/08/2024
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ACCÈS, COURDERC, Anthony, Ludovic
Acte en date du 01/11/2020 enregistré au MONTPELLIER le 03/11/2020 sous le numéro 2020/78877 N°2020A6382
25/11/2020
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COURDERC, Lionel Claude Jean
29/01/2009
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