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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Cab2

670d5fd8d1ffbed0eed8d0e2

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[L] [V] (Me Stéphane COHEN) C/ SOGESSUR (Me [F] [N]) - CAISSE DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE DU PERSONNEL DE LA SNCF ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

670d5fd8d1ffbed0eed8d154

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[P] [S] (Me Stéphane COHEN) C/ Compagnie d’assurance ACM IARD (Me Etienne ABEILLE) - CPAM DES BOUCHES DU RHONE ( ) DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

670425588d5cd4a87590f27e

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[V] [L] (Me Stéphane COHEN) C/ S.A.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6704255c8d5cd4a87590f894

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/03242 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3FKQ AFFAIRE : Mme [J] [F] épouse [Y] (Me Stéphane COHEN) C/ ALLIANZ IARD

Source officielle
CA

Chambre 3-4

660f94e1a40f8b0008cb715f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

AJILINCK [C] BONETTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe COHEN Me Philippe HUGON DE VILLERS Me Paul GUEDJ Me Aurélia FARINE Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

4e Chambre B

616260328672d229b8816327

Appel

19 septembre 2013

19 septembre 2013

[W] Grosse délivrée le : à : Me Sébastien BADIE SCP CABINET GUIBERT & FERNANDEZ JR Me Laurent COHEN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance

Source officielle
CA

1re Chambre B

616294cedb5ccebfe3f3a5c3

Appel

11 juillet 2013

11 juillet 2013

Par déclaration de M°Laurent COHEN, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, en date du 23 juillet 2012, M°[Y] [J] et la SCP [J] ont relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

11e Chambre A

61630b6342de3d260b993172

Appel

9 décembre 2011

9 décembre 2011

DU 09 DECEMBRE 2011 N° 2011/ 480 Rôle N° 09/21186 SARL AIDA C/ [U] [E] [W] [E] [Y] [E] [Z] [E] Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP COHEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b52

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Par déclaration de la SCP Hervé COHEN, Laurent COHEN et Paul GUEDJ, avoués, en date du 12 octobre 2006, la société EMM Informatique a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b99

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

SEAT, avocat au barreau de NICE Madame Jacqueline A... épouse B... ... 04120 CASTELLANE représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assistée de Me Catherine COHEN SEAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

1re Chambre B

6160920ddb7ff645d85664a6

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2014 FG N° 2014/459 Rôle N° 13/23997 SARL ETUDE LODEL C/ [P] [N] [W] [G] épouse [N] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2404401_20240807

Administratif

7 août 2024

7 août 2024

C, -et les observations de Me Cohen, représentant M. D, qui a repris ses écritures, - le préfet de la Charente-Maritime n'étant ni présent, ni représenté.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA00233_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

La transmission par le maire de Correns du courrier précité du 6 novembre 2019 n'équivaut pas davantage à une observation du public.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

65a0e7175bbe450008b2cc2c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

-1 du code de la sécurité sociale, - condamné la SARL COGEN à payer à M.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68681f174965b5d9df317462

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

2025 N° RG 24/01863 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4Y66 PARTIE : DEMANDERESSE Madame [X] [F] née le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 14], demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Stéphane COHEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e19f

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

née le 18 Août 1956 à STRASBOURG (67000) ... 69110 SAINTE FOY LES LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP MASSE-RICHELET, avocats au barreau de VESOUL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2207298_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Par un mémoire enregistré le 9 septembre 2022, l'association Cosens déclare se désister de sa requête.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69fd8233cdc6046d47049ad9

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

nationalité française, demeurant [Adresse 1] ayant pour avocat postulant Me Sandra JUSTON, SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE pour avocat plaidant Me Stéphane COHEN

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:401

CJUE

16 septembre 1997

16 septembre 1997

Glancy and Ronald Cohen v Council of the European Union and Commission of the European Communities.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364bae5e405357f749ea7e0

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

PROVENCE, assisté de Me Corinne BONVINO-ORDIONI, avocat au barreau de TOULON DEFENDEURS A LA REQUÊTE Monsieur [J] [G], demeurant [Adresse 6]) représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle

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